Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015
Classement des collèges
Modification
NOR : MENH1500679A
Arrêté : du 19-11-2015
Emetteur : MENESR - DGRH E2-3
Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié notamment article 24 ; arrêté du 27-7-2015
Article 1 - Les dispositions de l'article 3 de l'arrêté en date du 27 juillet 2015 susvisé sont complétées comme suit :
Académie de Strasbourg
0671909L - Vauban, Strasbourg
Le reste sans changement.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 19 novembre 2015
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy