bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015

Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'économie et des finances

Liste du 22-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 (NOR : CTNX1515218K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire des sciences et techniques spatiales

Liste du 25-7-2015 - J.O. du 25-7-2015 (NOR : CTNX1515219K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'automobile

Liste du 28-7-2015 - J.O. du 28-7-2015 (NOR : CTNX1516746K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire du pétrole et du gaz

Liste du 14-8-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR : CTNX1517555K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'environnement

Liste du 18-8-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR : CTNX1518152K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'agriculture et de la pêche

Liste du 19-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : CTNX1519163K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la biologie

Liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR : CTNX1519937K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire des termes généraux de la chimie

Liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR : CTNX1519938K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire

Liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR : CTNX1519616K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la défense

Liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR : CTNX1519936K)

Enseignements primaire et secondaire

Organisation

Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges : report de l'entrée en vigueur de certaines dispositions

Décret n° 2015-1394 du 2-11-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR : MENE1518227D)

École primaire

Horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires

Arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR : MENE1526553A)

Classement des collèges

Modification

Arrêté du 19-11-2015 (NOR : MENH1500679A)

Classement des lycées professionnels

Modification

Arrêté du 19-11-2015 (NOR : MENH1500678A)

Classement des lycées et des écoles des métiers

Modification

Arrêté du 19-11-2015 (NOR : MENH1500680A)

Vie scolaire

Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs

Circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015 (NOR : MENE1528696C)

Vie scolaire

Mesures de sécurité dans les écoles et établissements scolaires après les attentats du 13 novembre 2015

Circulaire n° 2015-206 du 25-11-2015 (NOR : MENB1528668C)

Personnels

Mutations

Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2016-2017

Note de service n° 2015-189 du 19-11-2015 (NOR : MENE1526418N)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2016 : addendum

Note de service n° 2015-201 du 23-11-2015 (NOR : MENH1528388N)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 23-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR : MENI1522521A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 30-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR : MENI1523198A)

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 23-10-2015 (NOR : MENA1500701A)

Conseils, comités, commissions

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation : modification

Arrêté du 26-10-2015 (NOR : MENJ1500683A)

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants du personnel, des représentants de la mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modification

Arrêté du 26-10-2015 (NOR : MENH1500686A)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 30-10-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR : MENH1523590D)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 30-10-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR : MENH1524093D)

Nominations

Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 5-11-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR : MENH1524717D)

Nomination

Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Paris

Arrêté du 29-10-2015 (NOR : MENH1500693A)