Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015
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Organisation générale
Vocabulaire de l'économie et des finances
Liste du 22-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 (NOR : CTNX1515218K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire des sciences et techniques spatiales
Liste du 25-7-2015 - J.O. du 25-7-2015 (NOR : CTNX1515219K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de l'automobile
Liste du 28-7-2015 - J.O. du 28-7-2015 (NOR : CTNX1516746K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire du pétrole et du gaz
Liste du 14-8-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR : CTNX1517555K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de l'environnement
Liste du 18-8-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR : CTNX1518152K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de l'agriculture et de la pêche
Liste du 19-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : CTNX1519163K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de la biologie
Liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR : CTNX1519937K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire des termes généraux de la chimie
Liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR : CTNX1519938K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
Liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR : CTNX1519616K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de la défense
Liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR : CTNX1519936K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Enseignements primaire et secondaire
Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges : report de l'entrée en vigueur de certaines dispositions
Décret n° 2015-1394 du 2-11-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR : MENE1518227D)
Organisation
Horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires
Arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR : MENE1526553A)
École primaire
Modification
Arrêté du 19-11-2015 (NOR : MENH1500680A)
Classement des lycées et des écoles des métiers
Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
Circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015 (NOR : MENE1528696C)
Vie scolaire
Mesures de sécurité dans les écoles et établissements scolaires après les attentats du 13 novembre 2015
Circulaire n° 2015-206 du 25-11-2015 (NOR : MENB1528668C)
Vie scolaire
Personnels
Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2016-2017
Note de service n° 2015-189 du 19-11-2015 (NOR : MENE1526418N)
Mutations
Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2016 : addendum
Note de service n° 2015-201 du 23-11-2015 (NOR : MENH1528388N)
Mobilité
Mouvement du personnel
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 23-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR : MENI1522521A)
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 30-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR : MENI1523198A)
Admission à la retraite
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
Arrêté du 23-10-2015 (NOR : MENA1500701A)
Conseils, comités, commissions
Nominations au Conseil supérieur de l'éducation : modification
Arrêté du 26-10-2015 (NOR : MENJ1500683A)
Conseils, comités, commissions
Nomination des représentants du personnel, des représentants de la mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modification
Arrêté du 26-10-2015 (NOR : MENH1500686A)
Conseils, comités, commissions
Directeur académique des services de l'éducation nationale
Décret du 30-10-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR : MENH1523590D)
Nomination
Directeur académique des services de l'éducation nationale
Décret du 30-10-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR : MENH1524093D)
Nomination
Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
Décret du 5-11-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR : MENH1524717D)
Nominations
Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Paris
Arrêté du 29-10-2015 (NOR : MENH1500693A)
Nomination
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