bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

SP7-MEN-6-10-2011

Modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique : modification

NOR : MENE1120647A

Arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 25-8-2011

MEN - DGESCO A2-1

Vu code de l'éducation, notamment articles D. 336-3, D.336-11 et D. 336-22 ; arrêté du 28-11-1994 modifié ; arrêtés du 27-5-2010 ; avis du comité interprofessionnel consultatif du 1-7-2011 ; avis du CSE du 7-7-2011

Article 1 - À l'article 4 de l'arrêté du 28 novembre 1994 susvisé, les alinéas :
« Série STI : série sciences et technologies industrielles :
- Spécialité : génie mécanique :
. Option A : productique mécanique,
. Option B : systèmes motorisés,
. Option C : structures métalliques,
. Option D : bois et matériaux associés,
. Option E : matériaux souples,
. Option F : microtechniques ;
- Spécialité : génie des matériaux ;
- Spécialité : génie électronique ;
- Spécialité : génie électrotechnique ;
- Spécialité : génie civil ;
- Spécialité : génie énergétique ;
- Spécialité : génie optique ;
- Spécialité : arts appliqués ;
Série STL : sciences et technologies de laboratoire :
- Spécialité : biochimie-génie biologique ;
- Spécialité : chimie de laboratoire et de procédés industriels ;
- Spécialité : physique de laboratoire et de procédés industriels. »
sont remplacés par les alinéas :
« Série STD2A : sciences et technologies du design et des arts appliqués.
Série STI2D : sciences et technologies de l'industrie et du développement durable :
- Spécialité : architecture et construction ;
- Spécialité : énergies et environnement ;
- Spécialité : innovation technologique et éco-conception ;
- Spécialité : systèmes d'information et numérique.
Série STL : sciences et technologies de laboratoire :
- Spécialité : biotechnologies ;
- Spécialité : sciences physiques et chimiques en laboratoire. »

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session 2013 de l'examen du baccalauréat technologique.

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juillet 2011

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer