bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Élections

CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire

NOR : MENH1100528A

Arrêté du 15-11-2011

MEN - ESR - DGRH

VU loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 83-1033 du 3-12-1983 modifié ; arrêté du 5-9-1994 modifié ; arrêté du 10-5-2011 ; procès-verbal du 21-10-2011

Article 1Sont, à compter du 16 novembre 2011, nommés représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des conseillers d'administration scolaire et universitaire :
Représentants titulaires
- Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines
- Claire Lovisi, rectrice de l'académie de Nice
- Madame Michèle Joliat, secrétaire générale de l'académie de Nancy-Metz
- Éric Bernet, chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines
Représentants suppléants
- Philippe Thurat, secrétaire général de l'académie de Rennes
- Monique Mauvilain, adjointe au directeur général des services, directrice des ressources humaines de l'Université Paris II
- Fabienne Brouillonnet, chef du service des personnels d'encadrement
- Monsieur Gilles Bal, sous-directeur de la gestion des carrières des personnels d'encadrement

Article 2 - Sont, également à compter de la même date, nommés représentants élus du personnel à la commission considérée :
Représentants titulaires
- Gérard Aubineau, conseiller d'administration scolaire et universitaire
- Philippe Mesnier, conseiller d'administration scolaire et universitaire
- Marie-Dolorès Cornillon, conseillère d'administration scolaire et universitaire
- Sylvie Koenig, conseillère d'administration scolaire et universitaire
Représentants suppléants
- Marie-Laure Jeannin, conseillère d'administration scolaire et universitaire
- Sylvie Aygaleng, conseillère d'administration scolaire et universitaire
- David Gipoulou, conseiller d'administration scolaire et universitaire
- Monsieur Stéphan Peyrolle, conseiller d'administration scolaire et universitaire

Article 3 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait  le 15 novembre 2011

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile