Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • CSE
    Convocation
    décision du 23-11-2011 (NOR MENJ1100553S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Écoles normales supérieures
    Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires - session 2012
    circulaire n° 2011-1022 du 9-11-2011 (NOR ESRS1129967C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Orientation et examens
    Reconquête du mois de juin - calendrier 2012 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
    note de service n° 2011-208 du 22-11-2011 (NOR MENE1131189N)

Personnels

  • Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
    Modalité des mouvements - rentrée 2012
    note de service n° 2011-205 du 16-11-2011 (NOR MENH1129155N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
    arrêté du 10-11-2011 (NOR MENF1100520A)
  • Élections
    CAP ministérielle des administrateurs civils
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100526A)
  • Élections
    CAPN des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    arrêté du 28-10-2011 (NOR MENH1100514A)
  • Élections
    CAPN des inspecteurs de l'éducation nationale
    arrêté du 28-10-2011 (NOR MENH1100517A)
  • Élections
    CAPN des personnels de direction
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100527A)
  • Élections
    CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100528A)
  • Élections
    CAPN des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100529A)
  • Élections
    CAPN des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100530A)
  • Élections
    CAPN des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100531A)
  • Élections
    CAPN des professeurs de lycée professionnel
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100532A)
  • Élections
    CAPN des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100533A)
  • Élections
    CAPN des instituteurs et des professeurs des écoles
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100534A)
  • Élections
    CAPN des conseillers principaux d'éducation
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100535A)
  • Élections
    CAPN des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100536A)
  • Élections
    CAPN des adjoints techniques des établissements d'enseignement
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100537A)
  • Élections
    CCPN des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100538A)
  • Élections
    CCPN des directeurs d'école régionale du premier degré
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100539A)
  • Nomination
    Directeur général du Centre national de documentation pédagogique
    décret du 23-11-2011 - J.O. du 25-11-2011 (NOR MENH1130105D)
  • Nominations
    Centre international d'études pédagogiques
    arrêté du 7-11-2011 (NOR MENF1100518A)
  • Renouvellement de mandat
    Président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
    arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR MENA1109742A)
  • Renouvellement de mandat
    Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
    arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR MENA1109751A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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