Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2011
Partager le bulletin officiel
Organisation générale
Enseignements secondaire et supérieur
Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires - session 2012
Circulaire n° 2011-1022 du 9-11-2011 (NOR : ESRS1129967C)
Écoles normales supérieures
Enseignements primaire et secondaire
Reconquête du mois de juin - calendrier 2012 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
Note de service n° 2011-208 du 22-11-2011 (NOR : MENE1131189N)
Orientation et examens
Personnels
Modalité des mouvements - rentrée 2012
Note de service n° 2011-205 du 16-11-2011 (NOR : MENH1129155N)
Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
Mouvement du personnel
Nomination des membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Arrêté du 10-11-2011 (NOR : MENF1100520A)
Conseils, comités et commissions
CAPN des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Arrêté du 28-10-2011 (NOR : MENH1100514A)
Élections
CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100528A)
Élections
CAPN des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100529A)
Élections
CAPN des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100530A)
Élections
CAPN des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100531A)
Élections
CAPN des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100533A)
Élections
CAPN des instituteurs et des professeurs des écoles
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100534A)
Élections
CAPN des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100536A)
Élections
CAPN des adjoints techniques des établissements d'enseignement
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100537A)
Élections
CCPN des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100538A)
Élections
CCPN des directeurs d'école régionale du premier degré
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100539A)
Élections
Directeur général du Centre national de documentation pédagogique
Décret du 23-11-2011 - J.O. du 25-11-2011 (NOR : MENH1130105D)
Nomination
Président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR : MENA1109742A)
Renouvellement de mandat
Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR : MENA1109751A)
Renouvellement de mandat
Bas de page
