bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°35 du 25 septembre 2014

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Prorogation de l'habilitation de l'Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les transports à collecter la taxe d'apprentissage

Arrêté du 29-8-2014 - J.O. du 10-9-2014 (NOR : MENE1420324A)

Taxe d'apprentissage

Prorogation de l'habilitation de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de la construction à collecter la taxe d'apprentissage

Arrêté du 29-8-2014 - J.O. du 10-9-2014 (NOR : MENE1420325A)

Taxe d'apprentissage

Prorogation de l'habilitation de l'Association française de forge à collecter la taxe d'apprentissage

Arrêté du 29-8-2014 - J.O. du 10-9-2014 (NOR : MENE1420326A)

Taxe d'apprentissage

Prorogation de l'habilitation de l'Association des syndicats de la distribution et de la maintenance des matériels à collecter la taxe d'apprentissage

Arrêté du 29-8-2014 - J.O. du 10-9-2014 (NOR : MENE1420327A)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Création de la spécialité bio-industries de transformation : modification

Arrêté du 5-8-2014 - J.O. du 27-8-2014 (NOR : MENE1418256A)

Lycées des métiers

Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2013

Arrêté du 8-9-2014 (NOR : MENE1400434A)

Sections binationales Bachibac

Épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato

Note de service n° 2014-118 du 10-9-2014 (NOR : MENE1419935N)

Activités éducatives

25e anniversaire de la Convention des droits de l'enfant : 20 novembre 2014

Note de service n° 2014-122 du 22-9-2014 (NOR : MENE1422043N)

Partenariat

Avenant à la convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et l'Association des syndicats de la distribution et de la maintenance des matériels

du 22-8-2014 (NOR : MENE1400423X)

Partenariat

Avenant à la convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports

du 22-8-2014 (NOR : MENE1400425X)

Partenariat

Avenant à la convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et l'Association française de forge

du 22-8-2014 (NOR : MENE1400427X)

Partenariat

Avenant à la convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction

du 22-8-2014 (NOR : MENE1400428X)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 5-9-2014 (NOR : MENJ1400444A)

Nominations

Correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 17-9-2014 (NOR : MENI1400450A)