Bulletin officiel n°35 du 25 septembre 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 600.41 KO Télécharger le BO PDF - 132.22 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Prorogation de l'habilitation de l'Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les transports à collecter la taxe d'apprentissage Arrêté du 29-8-2014 - J.O. du 10-9-2014 (NOR : MENE1420324A) Taxe d'apprentissage Prorogation de l'habilitation de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de la construction à collecter la taxe d'apprentissage Arrêté du 29-8-2014 - J.O. du 10-9-2014 (NOR : MENE1420325A) Taxe d'apprentissage Prorogation de l'habilitation de l'Association française de forge à collecter la taxe d'apprentissage Arrêté du 29-8-2014 - J.O. du 10-9-2014 (NOR : MENE1420326A) Taxe d'apprentissage Prorogation de l'habilitation de l'Association des syndicats de la distribution et de la maintenance des matériels à collecter la taxe d'apprentissage Arrêté du 29-8-2014 - J.O. du 10-9-2014 (NOR : MENE1420327A) Taxe d'apprentissage Enseignements primaire et secondaire Création de la spécialité bio-industries de transformation : modification Arrêté du 5-8-2014 - J.O. du 27-8-2014 (NOR : MENE1418256A) Baccalauréat professionnel Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2013 Arrêté du 8-9-2014 (NOR : MENE1400434A) Lycées des métiers Épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato Note de service n° 2014-118 du 10-9-2014 (NOR : MENE1419935N) Sections binationales Bachibac 25e anniversaire de la Convention des droits de l'enfant : 20 novembre 2014 Note de service n° 2014-122 du 22-9-2014 (NOR : MENE1422043N) Activités éducatives Avenant à la convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et l'Association des syndicats de la distribution et de la maintenance des matériels Avenant du 22-8-2014 (NOR : MENE1400423X) Partenariat Avenant à la convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports Avenant du 22-8-2014 (NOR : MENE1400425X) Partenariat Avenant à la convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et l'Association française de forge Avenant du 22-8-2014 (NOR : MENE1400427X) Partenariat Avenant à la convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction Avenant du 22-8-2014 (NOR : MENE1400428X) Partenariat Mouvement du personnel Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 5-9-2014 (NOR : MENJ1400444A) Conseils, comités et commissions Correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 17-9-2014 (NOR : MENI1400450A) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
