Bulletin officiel n° 13 du 27 mars 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.18 MO Télécharger le BO PDF - 159.29 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignement supérieur et recherche Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire Décision du 12-2-2014 (NOR : MENJ1400128S) Enseignement privé Enseignements primaire et secondaire Épreuve de langue vivante approfondie en série littéraire du baccalauréat général Arrêté du 13-2-2014 - J.O. du 27-2-2014 (NOR : MENE1403788A) Sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac Spécialité facteur d'orgues : création et modalités de délivrance Arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR : MEN E1404566A) Brevet d'études professionnelles Artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues : création et modalités de délivrance Arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR : MENE1404567A) Baccalauréat professionnel Tuyautier en orgues : abrogation Arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR : MENE1404575A) Certificat d'aptitude professionnelle Facteur d'orgues : abrogation Arrêté du 21-2-2014- J.O. du 8-3-2014 (NOR : MENE1404578A) Certificat d'aptitude professionnelle Spécialité boulanger : création et modalités de délivrance Arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR : MENE1404645A) Certificat d'aptitude professionnelle Spécialité glacier-fabricant : création et modalités de délivrance Arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR : MENE1404650A) Certificat d'aptitude professionnelle Liste des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième Arrêté du 25-3-2014 - J.O. du 26-3-2014 (NOR : MENE1406692A) Orientation des élèves Opération « École ouverte » pour l'année 2014 - appel à projets Circulaire n° 2014-011 du 19-3-2014 (NOR : MENE1402406C) Actions éducatives Prix Jean Renoir des lycéens 2015 Circulaire n° 2014-038 du 18-3-2014 (NOR : MENE1405981C) Actions éducatives Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des compétences expérimentales - session de juin 2014 Note de service n° 2014-044 du 24-3-2014 (NOR : MENE1406954N) Baccalauréat général série S Personnels Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2014-2015 Arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 6-3-2014 (NOR : MENF1332122A) Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2014-2015 Arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 6-3-2014 (NOR : MENF1403881A) Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat Répartition entre les départements, du contingent de promotions par liste d'aptitude, pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2014-2015 Arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 6-3-2014 (NOR : MENF1403882A) Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2014- 2015 Circulaire n° 2014-035 du 11-3-2014 (NOR : MENC1405356C) Séjours professionnels à l'étranger Mouvement du personnel Membres des jurys de certaines classes de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 5-3-2014 (NOR : MENE1400125S) Nominations Secrétaire générale de l'académie de Caen Arrêté du 4-3-2014 (NOR : MENH1400123A) Nomination et détachement Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
