Bulletin officiel n° 13 du 27 mars 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé
    Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
    décision du 12-2-2014 (NOR MENJ1400128S)

Enseignements primaire et secondaire

  • Sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
    Épreuve de langue vivante approfondie en série littéraire du baccalauréat général
    arrêté du 13-2-2014 - J.O. du 27-2-2014 (NOR MENE1403788A)
  • Brevet d'études professionnelles
    Spécialité facteur d'orgues : création et modalités de délivrance
    arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MEN E1404566A)
  • Baccalauréat professionnel
    Artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues : création et modalités de délivrance
    arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404567A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Tuyautier en orgues : abrogation
    arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404575A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Facteur d'orgues : abrogation
    arrêté du 21-2-2014- J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404578A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Spécialité boulanger : création et modalités de délivrance
    arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404645A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Spécialité glacier-fabricant : création et modalités de délivrance
    arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404650A)
  • Orientation des élèves
    Liste des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième
    arrêté du 25-3-2014 - J.O. du 26-3-2014 (NOR MENE1406692A)
  • Actions éducatives
    Opération « École ouverte » pour l'année 2014 - appel à projets
    circulaire n° 2014-011 du 19-3-2014 (NOR MENE1402406C)
  • Actions éducatives
    Prix Jean Renoir des lycéens 2015
    circulaire n° 2014-038 du 18-3-2014 (NOR MENE1405981C)
  • Baccalauréat général série S
    Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des compétences expérimentales - session de juin 2014
    note de service n° 2014-044 du 24-3-2014 (NOR MENE1406954N)

Personnels

  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2014-2015
    arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 6-3-2014 (NOR MENF1332122A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2014-2015
    arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 6-3-2014 (NOR MENF1403881A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements, du contingent de promotions par liste d'aptitude, pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2014-2015
    arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 6-3-2014 (NOR MENF1403882A)
  • Séjours professionnels à l'étranger
    Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2014- 2015
    circulaire n° 2014-035 du 11-3-2014 (NOR MENC1405356C)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Membres des jurys de certaines classes de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 5-3-2014 (NOR MENE1400125S)
  • Nomination et détachement
    Secrétaire générale de l'académie de Caen
    arrêté du 4-3-2014 (NOR MENH1400123A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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