Bulletin officiel n° 3 du 15 janvier 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Accueil en école maternelle
    Scolarisation des enfants de moins de trois ans
    circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012 (NOR MENE1242368C)
  • Baccalauréats général et technologique
    Modification
    arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR MENE1239054A)
  • Baccalauréat technologique séries ST2S et STMG
    Livret scolaire
    arrêté du 6-12-2012 - J.O. du 19-12-2012 (NOR MENE1241540A)
  • Baccalauréat technologique - série techniques de la musique et de la danse
    Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2013
    note de service n° 2012-203 du 19-12-2012 (NOR MENE1242861N)
  • Actions éducatives
    Lycéens en Avignon
    circulaire n° 2012-204 du 20-12-2012 (NOR MENE1242960C)

Personnels

  • Dispositifs « plus de maîtres que de classes »
    Missions, organisation du service et accompagnement des maîtres
    circulaire n° 2012-201 du 18-12-2012 (NOR MENE1242376C)
  • Centre informatique national de l'enseignement supérieur
    Création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public
    arrêté du 12-12-2012 - J.O. du 23-12-2012 (NOR ESRH1241533A)
  • Accès aux corps des filières administrative, sociale et de santé
    Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique
    note de service n° 2013-009 du 14-1-2013 (NOR MENH1300896N)
  • Enseignants du second degré
    Emplois et procédures dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2013
    rectificatif du 9-1-2013 (NOR MENH1225740Z)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 13-12-2012 - J.O. du 14-12-2012, rectificatif J.O. du 15-12-2012 (NOR MENI1237196D)
  • Nomination
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 13-12-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR MENI1237193D)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Créteil
    arrêté du 14-12-2012 (NOR MENH1200555A)
  • Nominations
    Médiateurs académiques
    arrêté du 9-1-2013 (NOR MENB1200558A)
  • Tableaux d'avancement
    Inscription, au titre l'année 2013, pour l'accès au grade et à l'échelon spécial du grade d'IGAENR de 1ère classe
    arrêté du 14-12-2012 (NOR MENI1200560A)

Informations générales

  • Recrutement
    Délégué académique aux relations européennes et internationales et à la coopération
    avis du 9-1-2013 (NOR MENC1200567V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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