Bulletin officiel n° 3 du 15 janvier 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.08 MO Télécharger le BO PDF - 663.31 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements primaire et secondaire Scolarisation des enfants de moins de trois ans Circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012 (NOR : MENE1242368C) Accueil en école maternelle Modification Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR : MENE1239054A) Baccalauréats général et technologique Livret scolaire Arrêté du 6-12-2012 - J.O. du 19-12-2012 (NOR : MENE1241540A) Baccalauréat technologique séries ST2S et STMG Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2013 Note de service n° 2012-203 du 19-12-2012 (NOR : MENE1242861N) Baccalauréat technologique - série techniques de la musique et de la danse Lycéens en Avignon Circulaire n° 2012-204 du 20-12-2012 (NOR : MENE1242960C) Actions éducatives Personnels Missions, organisation du service et accompagnement des maîtres Circulaire n° 2012-201 du 18-12-2012 (NOR : MENE1242376C) Dispositifs « plus de maîtres que de classes » Création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public Arrêté du 12-12-2012 - J.O. du 23-12-2012 (NOR : ESRH1241533A) Centre informatique national de l'enseignement supérieur Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique Note de service n° 2013-009 du 14-1-2013 (NOR : MENH1300896N) Accès aux corps des filières administrative, sociale et de santé Emplois et procédures dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2013 Rectificatif du 9-1-2013 (NOR : MENH1225740Z) Enseignants du second degré Mouvement du personnel Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Décret du 13-12-2012 - J.O. du 14-12-2012, rectificatif J.O. du 15-12-2012 (NOR : MENI1237196D) Nomination Inspection générale de l'éducation nationale Décret du 13-12-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR : MENI1237193D) Nomination Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Créteil Arrêté du 14-12-2012 (NOR : MENH1200555A) Nomination Médiateurs académiques Arrêté du 9-1-2013 (NOR : MENB1200558A) Nominations Inscription, au titre l'année 2013, pour l'accès au grade et à l'échelon spécial du grade d'IGAENR de 1ère classe Arrêté du 14-12-2012 (NOR : MENI1200560A) Tableaux d'avancement Informations générales Délégué académique aux relations européennes et internationales et à la coopération Avis du 9-1-2013 (NOR : MENC1200567V) Recrutement Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
