Bulletin officiel n° 47 du 20 décembre 2012
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Organisation générale
Vocabulaire de la santé
Liste du 24-10-2012 - J.O. du 24-10-2012 (NOR : CTNX1234159K)
Commission générale de terminologie et de néologie
Enseignements primaire et secondaire
Fonctionnement et modalités d'ouverture et de suivi
Note de service n° 2012-194 du 13-12-2012 (NOR : MENE1241506N)
Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général
Obtention de dispenses d'unités à l'examen
Arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR : MENE1239004A)
Baccalauréat professionnel
Personnels
Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
Note de service n° 2012-189 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240953N)
Promotions corps-grade
Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
Note de service n° 2012-188 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240951N)
Promotions corps-grade
Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
Note de service n° 2012-190 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240949N)
Promotions corps-grade
Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation
Note de service n° 2012-191 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240956N)
Promotions corps-grade
Organisation des recrutements réservés ouverts dans le cadre des dispositions de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique - session 2013
Note de service n° 2012-200 du 17-12-2012 (NOR : MENH1241550N)
Accès aux corps de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
L'Université d'hiver - BELC 2013, les métiers du français dans le monde
Note du 27-11-2012 (NOR : MENY1200506X)
Formation
Mouvement du personnel
Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 27-11-2012 (NOR : MENI1200519A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 21-11-2012 (NOR : MENA1200510A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 21-11-2012 (NOR : MENA1200509A)
Conseils, comités et commissions
Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 21-11-2012 (NOR : MENA1200507A)
Conseils, comités et commissions
Adjointe au doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 28-11-2012 (NOR : MENI1200508A)
Nomination
Assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 18-12-2012 (NOR : MENI1200542A)
Nominations
Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 18-12-2012 (NOR : MENI1200543A)
Nominations
Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MEN et du MESR
Arrêté du 23-11-2012 (NOR : ESRH1200430A)
Nomination
Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Limoges
Arrêté du 28-11-2012 (NOR : MENH1200516A)
Nomination
Institut des hautes études pour la science et la technologie
Arrêté du 20-11-2012 (NOR : ESRR1200427A)
Nominations
Informations générales
Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Avis du 14-12-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR : MENI1240957V)
Recrutement
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