Bulletin officiel n° 47 du 20 décembre 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 717.21 KO Télécharger le BO PDF - 794.59 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Vocabulaire de la santé Liste du 24-10-2012 - J.O. du 24-10-2012 (NOR : CTNX1234159K) Commission générale de terminologie et de néologie Enseignements primaire et secondaire Fonctionnement et modalités d'ouverture et de suivi Note de service n° 2012-194 du 13-12-2012 (NOR : MENE1241506N) Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général Obtention de dispenses d'unités à l'examen Arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR : MENE1239004A) Baccalauréat professionnel Personnels Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive Note de service n° 2012-189 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240953N) Promotions corps-grade Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive Note de service n° 2012-188 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240951N) Promotions corps-grade Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège Note de service n° 2012-190 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240949N) Promotions corps-grade Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation Note de service n° 2012-191 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240956N) Promotions corps-grade Organisation des recrutements réservés ouverts dans le cadre des dispositions de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique - session 2013 Note de service n° 2012-200 du 17-12-2012 (NOR : MENH1241550N) Accès aux corps de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation L'Université d'hiver - BELC 2013, les métiers du français dans le monde Note du 27-11-2012 (NOR : MENY1200506X) Formation Mouvement du personnel Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 27-11-2012 (NOR : MENI1200519A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 21-11-2012 (NOR : MENA1200510A) Conseils, comités et commissions Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 21-11-2012 (NOR : MENA1200509A) Conseils, comités et commissions Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 21-11-2012 (NOR : MENA1200507A) Conseils, comités et commissions Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 26-11-2012 (NOR : MENJ1200514A) Nomination Adjointe au doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 28-11-2012 (NOR : MENI1200508A) Nomination Assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 18-12-2012 (NOR : MENI1200542A) Nominations Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 18-12-2012 (NOR : MENI1200543A) Nominations Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MEN et du MESR Arrêté du 23-11-2012 (NOR : ESRH1200430A) Nomination Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Limoges Arrêté du 28-11-2012 (NOR : MENH1200516A) Nomination Institut des hautes études pour la science et la technologie Arrêté du 20-11-2012 (NOR : ESRR1200427A) Nominations Informations générales Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe Avis du 14-12-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR : MENI1240957V) Recrutement Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! 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