bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 47 du 20 décembre 2012

Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la santé

Liste du 24-10-2012 - J.O. du 24-10-2012 (NOR : CTNX1234159K)

Enseignements primaire et secondaire

Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général

Fonctionnement et modalités d'ouverture et de suivi

Note de service n° 2012-194 du 13-12-2012 (NOR : MENE1241506N)

Baccalauréat professionnel

Obtention de dispenses d'unités à l'examen

Arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR : MENE1239004A)

Personnels

Promotions corps-grade

Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive

Note de service n° 2012-189 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240953N)

Promotions corps-grade

Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive

Note de service n° 2012-188 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240951N)

Promotions corps-grade

Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège

Note de service n° 2012-190 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240949N)

Promotions corps-grade

Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation

Note de service n° 2012-191 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240956N)

Accès aux corps de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation

Organisation des recrutements réservés ouverts dans le cadre des dispositions de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique - session 2013

Note de service n° 2012-200 du 17-12-2012 (NOR : MENH1241550N)

Formation

L'Université d'hiver - BELC 2013, les métiers du français dans le monde

du 27-11-2012 (NOR : MENY1200506X)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 27-11-2012 (NOR : MENI1200519A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 21-11-2012 (NOR : MENA1200510A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 21-11-2012 (NOR : MENA1200509A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 21-11-2012 (NOR : MENA1200507A)

Nomination

Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 26-11-2012 (NOR : MENJ1200514A)

Nomination

Adjointe au doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 28-11-2012 (NOR : MENI1200508A)

Nominations

Assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 18-12-2012 (NOR : MENI1200542A)

Nominations

Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 18-12-2012 (NOR : MENI1200543A)

Nomination

Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MEN et du MESR

Arrêté du 23-11-2012 (NOR : ESRH1200430A)

Nomination

Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Limoges

Arrêté du 28-11-2012 (NOR : MENH1200516A)

Nominations

Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 20-11-2012 (NOR : ESRR1200427A)

Informations générales

Recrutement

Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe

Avis du 14-12-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR : MENI1240957V)