bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 4 du 26 janvier 2012

Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires aux grandes écoles

Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2013

Arrêté du 2-1-2012 (NOR : ESRS1200002A)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat général

Programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire à la session 2012

Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 23-12-2011 (NOR : MENE1133696A)

Baccalauréat général

Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans les mêmes séries, à la session 2013

Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR : MENE1133706A)

Baccalauréat professionnel

Liste des spécialités ouvrant droit au concours général des métiers

Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR : MENE1133711A)

Baccalauréat professionnel

« Commerce » : modification

Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR : MENE1133673A)

Baccalauréat professionnel

« Vente (prospection-négociation-suivi de clientèle) » : création et modalités de préparation et de délivrance

Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR : MENE1133681A)

Mention complémentaire

« Agent transport exploitation ferroviaire » : modification

Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR : MENE1133654A)

CAP

« Métiers de la mode : chapelier-modiste » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR : MENE1133628A)

Diplôme de compétence en langue bretonne

Calendrier des sessions 2011-2013 : modification

Note de service n° 2012-008 du 12-1-2012 (NOR : MENE1200672N)

Partenariat

Partenariat entre le MENJVA et la Croix-Rouge française

du 13-12-2011 (NOR : MENE1200013X)

Personnels

Promotion corps-grade

Accès au grade de professeur agrégé hors classe

Note de service n° 2012-009 du 16-1-2012 (NOR : MENH1134701N)

CHSCT

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel

Arrêté du 13-12-2011 - J.O. du 29-12-2011 (NOR : MENH1133303A)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications

Arrêté du 9-1-2012 (NOR : MENF1200021A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 10-1-2012 (NOR : MENH1200019A)

Nomination

Vice-recteur de Nouvelle-Calédonie

Décret du 22-12-2011 - J.O. du 24-12-2011 (NOR : MENH1131938D)