Bulletin officiel n° 4 du 26 janvier 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 587.44 KO Télécharger le BO PDF - 142.96 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2013 Arrêté du 2-1-2012 (NOR : ESRS1200002A) Classes préparatoires aux grandes écoles Enseignements primaire et secondaire Programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire à la session 2012 Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 23-12-2011 (NOR : MENE1133696A) Baccalauréat général Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans les mêmes séries, à la session 2013 Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR : MENE1133706A) Baccalauréat général Liste des spécialités ouvrant droit au concours général des métiers Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR : MENE1133711A) Baccalauréat professionnel « Commerce » : modification Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR : MENE1133673A) Baccalauréat professionnel « Vente (prospection-négociation-suivi de clientèle) » : création et modalités de préparation et de délivrance Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR : MENE1133681A) Baccalauréat professionnel « Agent transport exploitation ferroviaire » : modification Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR : MENE1133654A) Mention complémentaire « Métiers de la mode : chapelier-modiste » : création et modalités de délivrance Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR : MENE1133628A) CAP Calendrier des sessions 2011-2013 : modification Note de service n° 2012-008 du 12-1-2012 (NOR : MENE1200672N) Diplôme de compétence en langue bretonne Partenariat entre le MENJVA et la Croix-Rouge française Convention du 13-12-2011 (NOR : MENE1200013X) Partenariat Personnels Accès au grade de professeur agrégé hors classe Note de service n° 2012-009 du 16-1-2012 (NOR : MENH1134701N) Promotion corps-grade Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel Arrêté du 13-12-2011 - J.O. du 29-12-2011 (NOR : MENH1133303A) CHSCT Mouvement du personnel Nominations au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications Arrêté du 9-1-2012 (NOR : MENF1200021A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale : modification Arrêté du 10-1-2012 (NOR : MENH1200019A) Conseils, comités et commissions Vice-recteur de Nouvelle-Calédonie Décret du 22-12-2011 - J.O. du 24-12-2011 (NOR : MENH1131938D) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
