Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Organisation
    décret n° 2011-1003 du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1114777D)
  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Organisation
    arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1117571A)
  • IGEN et IGAENR
    Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2011-2012
    lettre du 27-9-2011 (NOR MENI1100439Y)
  • École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    Création
    arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1117586A)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
    liste du 1-7-2011 - J.O. du 1-7-2011 (NOR CTNX1115840K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Bourses d'enseignement supérieur
    Taux - année universitaire 2011-2012
    arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR ESRS1116743A)
  • Bourses d'enseignement supérieur
    Plafonds de ressources - année universitaire 2011-2012
    arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR ESRS1116748A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Échanges franco-allemands
    Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2011-2012
    note de service n° 2011-170 du 27-9-2011 (NOR MENC1100445N)
  • Brevet des métiers d'art
    Modification du code de l'éducation (partie réglementaire)
    décret n° 2011-1029 du 26-8-2011 - J.O. du 28-8-2011 (NOR MENE1119958D)
  • Baccalauréat général, série S
    Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2012
    note de service n° 2011-156 du 26-9-2011 (NOR MENE1121811N)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
    décret du 24-8-2011 - J.O. du 27-8-2011 (NOR MEND1120810D)
  • Conseils, comités et commissions
    Modification de la composition de la CAP compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
    arrêté du 24-8-2011 (NOR MENI1100392A)
  • Conseils, comités et commissions
    Modification de la composition de la CAP compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 24-8-2011 (NOR MENI1100405A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire australe de février 2012
    avis du 7-9-2011 (NOR MENH1100416V)
  • Vacances de postes
    Postes à l'UNSS - rentrée 2011
    avis du 15-9-2011 (NOR MENE1100419V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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