Bulletin officiel n°28 du 15 juillet 2010
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Enseignement supérieur et recherche
Attribution du grade de licence aux officiers diplômés
(NOR : ESRS1003350A)
École militaire interarmes
Enseignements secondaire et supérieur
Conditions de délivrance de certaines spécialités
(NOR : ESRS1013086A)
Brevet de technicien supérieur
« Communication » : définition et conditions de délivrance
(NOR : ESRS1013083A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités
(NOR : ESRS1013084A)
Brevet de technicien supérieur
Enseignements primaire et secondaire
Ouverture durant l'année scolaire 2010-2011
(NOR : MENE1015823C)
Établissements de réinsertion scolaire
Programme d'enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques
(NOR : MENE1010855A)
Classes préparatoires au baccalauréat professionnel
« Logistique » : création et conditions de délivrance
(NOR : MENE1013314A)
Baccalauréat professionnel
Dispositif collectif au sein d'un établissement du second degré
(NOR : MENE1015813C)
Scolarisation des élèves handicapés
Personnels
Personnels enseignants des premier et second degrés et personnels d'éducation gérés par la direction générale des ressources humaines - session 2011
(NOR : MENH1012206Z)
Concours de recrutement
Prorogation du mandat des membres de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'école régionale du premier degré
(NOR : MEND1000614A)
Commission paritaire
Prorogation du mandat des membres de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté
(NOR : MEND1000615A)
Commission paritaire
Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2011
(NOR : MEND1016390N)
Personnels de direction
Mouvement du personnel
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe - année 2010
(NOR : MEND1000603A)
Liste d'aptitude
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
(NOR : MENI1010616D)
Nomination
Doyens des groupes « Établissements et vie scolaire » et « Enseignement primaire » de l'inspection générale de l'Éducation nationale
(NOR : MENI1000600A)
Nominations
Tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2010
(NOR : MEND1000602A)
Nominations
Informations générales
Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré « ASH conseiller de recteur » - académie de Caen
(NOR : MEND1000605V)
Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré « ASH conseiller de recteur » (académie de Versailles)
(NOR : MEND1000609V)
Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré, adjoint à l'inspecteur d'académie de la Guadeloupe
(NOR : MEND1000610V)
Vacance de poste
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
(NOR : MENI1014252V)
Vacance de poste
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