Article 1 - Les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 12 juillet 1993 modifié susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

« L'admission directe en première année du deuxième cycle est ouverte aux candidats justifiant de l'un des titres suivants :

- licence, dans les champs disciplinaires scientifiques et technologiques ;

- diplôme universitaire de technologie ou brevet de technicien supérieur figurant sur une liste établie par le directeur de l'institut national des sciences appliquées concerné, sur proposition du jury d'admission visé à l'article 12. Cette liste précise, pour chacun de ces diplômes, la ou les spécialités dans lesquelles le diplôme d'ingénieur peut être postulé.

Sont également admis à concourir :

- les étudiants titulaires du baccalauréat et ayant accompli une seconde année dans une classe préparatoire scientifique ;

- les étudiants justifiant d'un parcours de licence validé à hauteur de 120 crédits ECTS, dans les champs disciplinaires scientifiques et technologiques ;

- les étudiants titulaires d'un diplôme d'études universitaires générales, mention sciences ;

- les candidats justifiant de titres ou qualifications jugés suffisants par le directeur de chacun des instituts nationaux des sciences appliquées ».

 

Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 26 avril 2011