Bulletin officiel n°22 du 2 juin 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.27 MO Télécharger le BO PDF - 1.15 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Règles communes d'admission et de scolarité en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur (NOR : ESRS1110844A) Instituts nationaux des sciences appliquées « Commerce international à référentiel commun européen » : définition et conditions de délivrance (NOR : ESRS1108814A) BTS « Design de mode, textiles et environnement » : définition et conditions de délivrance (NOR : ESRS1108984A) BTS « Services informatiques aux organisations » : définition et conditions de délivrance (NOR : ESRS1108973A) BTS « Transport et prestations logistiques » : définition et conditions de délivrance (NOR : ESRS1109015A) BTS Enseignements primaire et secondaire « Artisanat et métiers d'art », option : communication visuelle pluri-média : création et conditions de délivrance (NOR : MENE1111361A) Baccalauréat professionnel « Métiers de la blanchisserie » : création et conditions de délivrance (NOR : MENE1111369A) Certificat d'aptitude professionnelle « Métiers de la piscine » : modification (NOR : MENE1111323A) Brevet professionnel Journée du sport scolaire (NOR : MENE1112856N) Actions éducatives Mouvement du personnel Nomination au Conseil supérieur de l'Éducation (NOR : MENJ1100223A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Certificat d'aptitude professionnelle">CAP</acronym> locale compétente à l'égard du corps des SAENES (NOR : MENA1100203A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (NOR : MENF1100201A) Conseil, comités et commissions Informations générales Postes à l'<abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Union nationale du sport scolaire">UNSS</abbr> à la rentrée 2011 - postes à temps plein à pourvoir par voie de détachement (NOR : MENE1100204V) Vacances de postes Conseiller(e) technique à l'association « Les Fauvettes » (NOR : MENA1100222V) Vacance de poste Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
