bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Classement des lycées professionnels

Modification

NOR : MENE1000929A

MEN - DGESCO B1-2


Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009
Article 1 - Le classement des lycées professionnels fixé par l'arrêté du 25 septembre 2009 visé ci-dessus est modifié comme suit :
 
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée scolaire 2010, les établissements suivants :
Académie de Besançon :
- 0250002S - Louis-Garnier, Audincourt
Académie de Dijon :
- 0210032W - Henry-Moisand, Longchamp
Académie de Grenoble :
- 0380099B - Louise-Michel, Grenoble
- 0730048F - René-Perrin, Ugine
Académie de Lille :
- 0622240Y - Montreuil
- 0620193Y - Édouard-Branly, Boulogne-sur-Mer
- 0590256H - Jean-Baptiste-Carpeaux, Crespin
- 0590078P - Romain-Rolland, Feignies
Académie de Montpellier :
- 0300056Y - Jean-Baptiste-Dumas - Alès
- 0300951W - Georges-Brassens - Bagnols-sur-Cèze
Académie de Nancy-Metz :
-0570145Y - Julie-Daubie, Rombas
- 0880072A - Jean-Charles-Pellerin, Épinal
- 0541290J - Henri-Wallon, Villerupt
Académie de Nantes :
- 0440294F - Étienne-Lenoir, Châteaubriant
- 0490058X - Jean-Bertin, Saumur
Académie de Nice :
- 0060908E - Beau-Site, Nice
Académie d'Orléans-Tours :
- 0180049F - René-Cassin, Vierzon
- 0280043V - Rémi-Belleau, Nogent-le-Rotrou
Académie de Paris :
- 0750798K - Esthétique, Paris 17ème
Académie de Rennes :
- 0290108K - Dupuy-de-Lôme, Brest
- 0220187J - Fulgence-Bienvenue, Loudéac
Académie de Strasbourg :
- 0671737Z - économique Charles-Frey, Strasbourg
Académie de Toulouse :
- 0320026E - d'Artagnan, Nogaro
- 0312217S - Charles-de-Gaulle, Muret
 
Article 3 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les lycées professionnels suivants :
Académie de Caen :
- 0611182D - Gabriel, Argentan
Académie de la Guyane :
- 9730003R - Max-Joséphine, Cayenne
Mayotte :
- 9760220K - de Dzoumogne, Bandraboua
 
Article 4 - Est classé en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, le lycée professionnel suivant :
Académie de Lille :
- 0590098L - Placide-Courtoy, Hautmont
 
Article 5 - Est classé en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, le lycée professionnel suivant :
Académie de Besançon :
- 0250001R - Fernand-Léger, Audincourt
 
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 28 septembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer