bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Classement des lycées et écoles de métiers

Modification

NOR : MENE1000928A

MEN - DGESCO B1-2


Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009
Article 1 - Le classement des lycées et écoles de métiers fixé par l' arrêté du 25 septembre 2009 visé ci-dessus est modifié comme suit :
 
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées et écoles de métiers, à compter de la rentrée scolaire 2010, les établissements suivants :
Académie de Caen :
- 0611182D - Gabriel, Argentan
Académie de Nantes :
- 0442334Y - Pierre-Abélard - Vallet
Mayotte :
- 9760220K - de Dzoumogne, Bandraboua
 
Article 3 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les lycées suivants :
Académie d'Aix-Marseille :
- 0841117H - Vaison-la-Romaine
Académie de Dijon :
- 0210032W - Henry-Moisand, Longchamp
Académie de Lille :
- 0596892W - Internat d'excellence, Douai
Académie de la Réunion :
- 9741231V - de Sainte-Anne, Saint-Benoît
 
Article 4 - Est classé en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, le lycée suivant :
Académie de Montpellier :
- 0301778V - Jacques-Prévert, Saint-Christol-lès-Alès
 
Article 5 - Sont classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les lycées suivants :
Académie de Montpellier :
- 0342266D - Internat d'excellence, Montpellier
Académie de Nantes :
- 0440005S - Guy-Môquet, Châteaubriant
- 0490055U - Sadi-Carnot, Saumur
Académie de Paris :
- 0750677D - Élisa-Lemonnier, Paris 12ème
Académie de Rennes :
- 0290108K - Dupuy-de-Lôme, Brest
Académie de Toulouse :
- 0312822Z - Charles-de-Gaulle, Muret
 
Article 6 - Sont classés en quatrième catégorie exceptionnelle, à compter de la rentrée scolaire 2010, les lycées suivants :
Académie de Paris :
- 0750658H - Saint-Louis, Paris 6ème
Académie de Versailles :
- 0783549J - International, Saint-Germain-en-Laye
 
Article 7 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 28 septembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer