Département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation
Au lieu de : Benoît Foret
Lire : Benoît Debosque, attaché principal d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef du département à compter du 1er septembre 2010.
Article 2 - L'annexe E de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESIP/DGRI A3
Mission de la parité et de la lutte contre les discriminations
Au lieu de : N.
Lire : Agnès Netter, ingénieure de recherche
CNRS, chef de la mission à compter du 1er septembre 2010.
Article 3 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Bureau des études statutaires et réglementaires
Au lieu de : Fabrice Nicol
Lire : Benoît Foret administrateur civil, chef du bureau à compter du 1er septembre 2010
- DAF A3
Bureau de la réglementation comptable et du conseil aux
EPLE Au lieu de : Philippe Gazeilles
Lire : Jean-Philippe Trebillon, conseiller d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau à compter du 1er septembre 2010
Article 4 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 28 septembre 2010