Bulletin officiel n°39 du 28 octobre 2010
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
NOR : MENA1000923A
Emetteur : MEN - SAAM A1
Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêtés des 17 et 23-5-2006 modifiés
Article 1 - L'annexe D de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGRI SPFCO B2
Département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation
Au lieu de : Benoît Foret
Lire : Benoît Debosque, attaché principal d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef du département à compter du 1er septembre 2010.
Article 2 - L'annexe E de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESIP/DGRI A3
Mission de la parité et de la lutte contre les discriminations
Au lieu de : N.
Lire : Agnès Netter, ingénieure de recherche CNRS, chef de la mission à compter du 1er septembre 2010.
Article 3 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGRH C1-2
Bureau des études statutaires et réglementaires
Au lieu de : Fabrice Nicol
Lire : Benoît Foret administrateur civil, chef du bureau à compter du 1er septembre 2010
- DAF A3
Bureau de la réglementation comptable et du conseil aux EPLE
Au lieu de : Philippe Gazeilles
Lire : Jean-Philippe Trebillon, conseiller d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau à compter du 1er septembre 2010
Article 4 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 28 septembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Pierre-Yves Duwoye