Bulletin officiel n° 17 du 29 avril 2010
Nomination
Doyen du groupe « Sciences économiques et sociales » de l'inspection générale de l'Éducation nationale
NOR : MENI1000336A
Emetteur : MEN - IG
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 89-833 du 9-11-1989 modifié, notamment article 4, ensemble dispositions des articles R.* 241-3 et R.* 241-4 du code de l'Éducation ; arrêté du 1-12-1989 modifié ; arrêté du 15-6-2009
Article 1 - Jean Étienne, inspecteur général de l'Éducation nationale, est nommé doyen du groupe « Sciences économiques et sociales » de l'inspection générale de l'Éducation nationale à compter du 15 avril 2010 et pour une période de deux ans renouvelable, en remplacement de Christian Merlin.
Article 2 - Le doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.
Fait à Paris, le 9 avril 2010
Le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,Luc Chatel