bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENJ0900984A

MEN - DAJ A3

 
Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, en date du 29 octobre 2009 :
 
Pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés, mentionnés au 1°, a) de l'article 1er de l'arrêté du 24 septembre 2009 susvisé, est nommé en qualité de :
- Suppléant représentant la Fédération SUD Education : Andres Monteret en remplacement de Marc Frey
Pour ce qui concerne les membres représentant les élus des collectivités territoriales, mentionnés au 3°, a) de l'article R. 231-2 du code de l'Éducation, sont nommés :
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux :
- Titulaire : Jacques Auxiette, conseiller régional des Pays de la Loire ;
- Premier suppléant : Monsieur Frédéric Fillion-Quibel, conseiller régional de Picardie ;
- Second suppléant : Claudine Barthélémy, conseillère régionale de Lorraine ;
- Titulaire : Bernard Stoessel, conseiller régional d'Alsace ;
- Premier suppléant : Mme Calderoli-Lotz, conseillère régionale d'Alsace ;
- Second suppléant : Odile Uhlrich-Mallet, conseillère régionale d'Alsace ;
- Titulaire : Marie-France Vieux-Marcaud, conseillère régionale de Rhône-Alpes ;
- Premier suppléant : Alain Girard, conseiller régional d'Île-de-France ;
- Second suppléant : Nathalie Lefebvre, conseillère régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
- Titulaire : Alain Fousseret, conseiller régional de Franche-Comté ;
- Premier suppléant : Jacques Papon, conseiller régional d'Aquitaine ;
- Second suppléant : Monsieur Michel Morin, conseiller régional de Bretagne.
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux :
- Titulaire : Monsieur Claude Haut, président du conseil général du Vaucluse ;
- Premier suppléant : Monsieur Dominique Lotte, vice-président du conseil général de la Saône-et-Loire ;
- Second suppléant : N. ;
- Titulaire : Madame Claude Seyse, conseillère générale de la Loire-Atlantique ;
- Premier suppléant : Colombe Brossel, conseillère de Paris ;
- Second suppléant : N. ;
- Titulaire : Guy-Dominique Kennel, président du conseil général du Bas-Rhin ;
- Premier suppléant : Max Brisson, conseiller général des Pyrénées-Atlantiques ;
- Second suppléant : N. ;
- Titulaire : François Lavergne, vice-président du conseil général de la Moselle ;
- Premier suppléant : Jean-Marie Geveaux, vice-président du conseil général de la Sarthe ;
- Second suppléant : N.
Pour ce qui concerne les membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques, mentionnés au 3° cd) de l'article R. 231-2 du code de l'Éducation susvisé, sont nommés, au titre du membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole - C.N.E.A.) :
- Titulaire : Didier Ruffié.
- Suppléant : Yvon Le Norcy.