bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques

NOR : MENH0900914A

MEN - DGRH B2-3


Vu décret n° 82-451 du 28-5-1982 ; arrêté du 6-1-1970 ; arrêté du 3-7-2008 ; arrêté du 20-1-2009
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines, en remplacement de Thierry Le Goff.
b) Membres suppléants
- Hervé Spaenle, administrateur civil, en remplacement de Isabelle Delacroix.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.
 
Fait à Paris, le 9 octobre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

et par délégation,

La directrice générale des ressources humaines

Josette Théophile