Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
NOR : MENH0900914A
Emetteur : MEN - DGRH B2-3
Vu décret n° 82-451 du 28-5-1982 ; arrêté du 6-1-1970 ; arrêté du 3-7-2008 ; arrêté du 20-1-2009
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines, en remplacement de Thierry Le Goff.
b) Membres suppléants
- Hervé Spaenle, administrateur civil, en remplacement de Isabelle Delacroix.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.
Fait à Paris, le 9 octobre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernementet par délégation,
La directrice générale des ressources humaines
Josette Théophile