Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 656.74 KO Télécharger le BO PDF - 1.75 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attribution de fonctions (NOR : MENA0900948A) Administration centrale du MEN et du MESR Enseignement supérieur et recherche Mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle » (NOR : IMIK0900086C) Vie de l'étudiant Enseignements primaire et secondaire Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire (NOR : MENE0924735N) Obligation scolaire Calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2010 (NOR : MENE0923504N) Certifications en allemand, anglais et espagnol Date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2010) (NOR : MENE0923930V) Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires Spécialité « maintenance et hygiène des locaux » (NOR : MENE0922803A) Certificat d'aptitude professionnelle Information des parents lors des accidents scolaires (NOR : MENE0915926C) Accidents scolaires Personnels Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général de l'administration centrale du MEN et du MESR (NOR : MENA0901002A) Comité technique paritaire central Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général (NOR : MENA0901003A) Comité d'hygiène et de sécurité Opérations de mutation - rentrée 2010 (NOR : MEND0925247N) CASU Préparation du tableau d'avancement à la hors-classe au titre de l'année 2010 (NOR : MEND0925251N) CASU Mouvement du personnel Inspectrice d'académie adjointe (NOR : MEND0919821D) Nomination Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques (NOR : MENH0900914A) Nominations Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré (NOR : MENH0900915A) Nominations Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement (NOR : MENH0900916A) Nominations Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive (NOR : MENH0900917A) Nominations Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de lycée professionnel (NOR : MENH0900918A) Nominations Membres de la commission administrative paritaire nationale des conseillers principaux d'éducation (NOR : MENH0900919A) Nominations Membres de la commission administrative paritaire nationale des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues (NOR : MENH0900920A) Nominations Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen (NOR : MEND0900936A) Nomination Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux (NOR : MEND0900960A) Nomination Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie d'Amiens (NOR : MEND0900964A) Nomination Informations générales Institut de Vanves du Centre national d'enseignement à distance (NOR : MENY0900955V) Vacance de poste Directeur de l'Union nationale du sport scolaire (NOR : MENE0900993V) Vacance de poste Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! 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