Bulletin officiel n° 28 du 9 juillet 2009
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
NOR : MENA0900527A
Emetteur : MEN - ESR - SAAM A1
Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par le décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 relatif ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit:
- SAAM D5
Bureau des services techniques
Au lieu de :
Patrick Fetter
Lire :
Antony Larose, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau à compter du 1er juin 2009.
Article 2 - L'arrêté du 6 mai 2009 modifiant l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
- DREIC 2
Sous-direction des affaires européennes et multilatérales
Au lieu de :
Chantal Manes-Bonnisseau, chargée des fonctions de sous-directrice
Il fallait lire :
Chantal Manes-Bonnisseau, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, chargée des fonctions desous-directrice
- DREIC 2B
Département des affaires européennes bilatérales
Au lieu de :
Florentine Petit, chef de département
Il fallait lire :
Florentine Petit, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chefde département.
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 22 juin 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale,Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye