Article 1 - Dans l'annexe de l'arrêté du 11 mars 2013 portant organisation des enseignements dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole, les dispositions suivantes du domaine 1 concernant l'horaire d'histoire-géographie-éducation civique :

M3 : histoire-géographie-éducation civique : 2 heures.

sont remplacées par :

M3 : histoire-géographie-enseignement moral et civique : 2 heures.

 

Article 2 - Dans l'annexe de l'arrêté du 11 mars 2013 modifié portant organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole, les dispositions suivantes du domaine 1 concernant l'horaire d'histoire-géographie-éducation civique :

M3 : histoire, géographie, éducation civique : 2 h 30.

sont remplacées par :

M3 : histoire-géographie-enseignement moral et civique : 2 h 30.

  

Article 3 - Le présent arrêté est applicable pour l'année scolaire 2015-2016.

  

Article 4 - La directrice générale de l'enseignement scolaire et la directrice générale de l'enseignement et de la recherche sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  

Fait le 23 juillet 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine

Pour le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche
Mireille Riou-Canals