bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1100591A

Arrêté du 12-12-2011

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2010-1450 du 25-11-2010 ; décret n° 2010-1452 du 25-11-2010 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au lieu de : 
DGRH A1-1
Département des effectifs et d'analyse des ressources humaines.
- Bruno Reguigne, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département.
Lire :
DGRH A1-1
Département des études d'effectifs et d'analyse des ressources humaines.
Bruno Reguigne, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département.

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 12 décembre 2011

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert