bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 2 du 12 janvier 2012

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 12-12-2011 (NOR : MENA1100588A)

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 12-12-2011 (NOR : MENA1100589A)

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 12-12-2011 (NOR : MENA1100591A)

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des sports

Liste du 4-12-2011 - J.O. du 4-12-2011 (NOR : CTNX1129710K)

Enseignements secondaire et supérieur

Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur

Organisation pour les candidats présentant un handicap

Circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011 (NOR : MENE1132911C)

BTS

Règlement général : modification

Décret n° 2011-2104 du 29-12-2011 - J.O. du 31-12-2011 (NOR : ESRS1131602D)

BTS

« Services informatiques aux organisations » : thème concernant l'épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques »

Note de service n° 2011-1025 du 14-12-2011 (NOR : ESRS1133444N)

Enseignements primaire et secondaire

Politiques éducatives locales

Écoles situées en zone de montagne

Circulaire n° 2011-237 du 30-12-2011 (NOR : MENE1135387C)

Actions éducatives

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2012

Note de service n° 2012-002 du 5-1-2012 (NOR : MENE1135460N)

Baccalauréat général

Programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire de mathématiques-informatique en série littéraire à la session 2012

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132636A)

Baccalauréat général série scientifique

Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'histoire-géographie pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans la même série, à la session 2013

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132698A)

Baccalauréat général série scientifique

Note de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie pour les candidats qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132679A)

Baccalauréat général et technologique

Conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132703A)

Baccalauréat général et technologique

Conservation des notes des épreuves obligatoires de français - écrite et orale - des candidats se présentant à nouveau à l'examen

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132644A)

Baccalauréat général et technologique

Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle de français pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132654A)

Baccalauréat général et technologique

Programme spécifique d'examen des épreuves obligatoires - orale et écrite - de français à la session 2012

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132623A)

Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse

Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2012

Note de service n° 2011-232 du 22-12-2011 (NOR : MENE1132127N)

Baccalauréat professionnel

« Commercialisation et services en restauration » et « cuisine » : épreuve de langue

Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR : MENE1133679A)

Enseignement privé

Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire statuant au nom du peuple français

Décision du 13-12-2011 (NOR : MENJ1100599S)

Partenariat

Clauses types de la convention prévue à l'article R. 511-13 du code de l'éducation

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 9-12-2011 (NOR : MENE1132529A)

Partenariats

Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport

du 20-12-2011 (NOR : MENE1100593X)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 20-12-2011 (NOR : MENJ1100600A)

Jurys de concours

Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2012

Arrêté du 8-12-2011 (NOR : MENH1100590A)

Nomination

Directeur du CRDP de l'académie de Caen

Arrêté du 19-12-2011 (NOR : MENH1100611A)

Tableau d'avancement

Inscription au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2012

Arrêté du 27-12-2011 (NOR : MENH1100601A)