Bulletin officiel n° 2 du 12 janvier 2012

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Organisation générale

Attributions de fonctions

Arrêté du 12-12-2011 (NOR : MENA1100588A)

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 12-12-2011 (NOR : MENA1100589A)

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 12-12-2011 (NOR : MENA1100591A)

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Vocabulaire des sports

Liste du 4-12-2011 - J.O. du 4-12-2011 (NOR : CTNX1129710K)

Commission générale de terminologie et de néologie

Enseignements secondaire et supérieur

Organisation pour les candidats présentant un handicap

Circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011 (NOR : MENE1132911C)

Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur

Règlement général : modification

Décret n° 2011-2104 du 29-12-2011 - J.O. du 31-12-2011 (NOR : ESRS1131602D)

BTS

Enseignements primaire et secondaire

Écoles situées en zone de montagne

Circulaire n° 2011-237 du 30-12-2011 (NOR : MENE1135387C)

Politiques éducatives locales

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2012

Note de service n° 2012-002 du 5-1-2012 (NOR : MENE1135460N)

Actions éducatives

Programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire de mathématiques-informatique en série littéraire à la session 2012

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132636A)

Baccalauréat général

Note de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie pour les candidats qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132679A)

Baccalauréat général série scientifique

Conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132703A)

Baccalauréat général et technologique

Conservation des notes des épreuves obligatoires de français - écrite et orale - des candidats se présentant à nouveau à l'examen

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132644A)

Baccalauréat général et technologique

Programme spécifique d'examen des épreuves obligatoires - orale et écrite - de français à la session 2012

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR : MENE1132623A)

Baccalauréat général et technologique

Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2012

Note de service n° 2011-232 du 22-12-2011 (NOR : MENE1132127N)

Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse

« Commercialisation et services en restauration » et « cuisine » : épreuve de langue

Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR : MENE1133679A)

Baccalauréat professionnel

Clauses types de la convention prévue à l'article R. 511-13 du code de l'éducation

Arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 9-12-2011 (NOR : MENE1132529A)

Partenariat

Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport

Note du 20-12-2011 (NOR : MENE1100593X)

Partenariats

Mouvement du personnel

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 20-12-2011 (NOR : MENJ1100600A)

Conseils, comités et commissions

Directeur du CRDP de l'académie de Caen

Arrêté du 19-12-2011 (NOR : MENH1100611A)

Nomination