bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1100476A

Arrêté du 12-10-2011

MEN - SAAM A1

Vu le décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2010-1450 du 25-11-2010 ; décret n° 2010-1452 du 25-11-2010 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DAF C2
Bureau de la masse salariale et des rémunérations
Au lieu de : Élisa Basso
Lire : Christine Lecomte, administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau à compter du 15 août 2011 ;
- DAJ A
Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Au lieu de : Jean-Edmond Pilven
Lire : Thierry Reynaud, administrateur civil, adjoint à la sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire à compter du 3 octobre 2011 ;
- DEPP A1
Bureau des études statistiques sur la formation des adultes, l'apprentissage et l'insertion des jeunes
Au lieu de : Madame Pascale Pollet
Lire : Isabelle Robert-Bobée, administrateur hors classe de l'Insee, chef du bureau à compter du 1er septembre 2011 ;
- DEPP COMCQ
Cellule organisation, méthodes et certification qualité
Au lieu de : Nicolas Roy
Lire : Jean-Charles Cottez, administrateur civil, chef de la cellule à compter du 6 août 2011 ;
- SAAM D1
Bureau budgétaire et financier
Au lieu de : Olivier Valenchon
Lire : Françoise Riss, attachée principale de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau à compter du 1er septembre 2011.
 
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
 
Fait le 12 octobre 2011

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert