bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 41 du 10 novembre 2011

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 12-10-2011 (NOR : MENA1100476A)

Conseil supérieur de l'éducation

Convocation

Décision du 19-10-2011 (NOR : MENJ1100500S)

Réglementation financière et comptable

Bourses

Modalités d'attribution et de calcul des bourses nationales de collège et retrait des demandes de bourses nationales d'études du second degré de lycée à Mayotte

Décret n° 2011-1305 du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR : MENF1120804D)

Bourses

Application à Mayotte des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2011-2012

Arrêté du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR : MENF1120948A)

Taxe d'apprentissage

Élaboration des listes régionales des formations technologiques et professionnelles y ouvrant droit pour la collecte 2012

Note de service n° 2011-188 du 24-10-2011 (NOR : MENE1128100N)

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Transport et prestations logistiques » : modification

Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR : ESRS1116219A)

BTS

« Travaux publics » : modification

Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR : ESRS1119057A)

BTS

« Conception et réalisation des systèmes automatiques » : modification

Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR : ESRS1119087A)

Enseignements primaire et secondaire

Éducation au développement durable

Troisième phase de généralisation

Circulaire n° 2011-186 du 24-10-2011 (NOR : MENE1128575C)

Diplôme national du brevet

Évaluation de l'histoire des arts à compter de la session 2012

Circulaire n° 2011-189 du 3-11-2011 (NOR : MENE1128118C )

Certifications en allemand, anglais et espagnol

Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2012

Note de service n° 2001-187 du 27-10-2011 (NOR : MENE1128117N)

Actions éducatives

Prix des droits de l'homme - René Cassin 2011-2012

Note de service n° 2011-185 du 25-10-2011 (NOR : MENE1128504N)

Personnels

Formation continue

Actions de formation destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2012

Note de service n° 2011-184 du 27-10-2011 (NOR : MENE1128489N)

Réseaux du MAEE

Postes et missions à l'étranger (hors AEFE et MLF) à pourvoir au titre de l'année 2012

Note de service n° 2011-181 du 3-11-2011 (NOR : MENH1127516N)

Mouvement du personnel

Nominations

Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

Décret du 12-10-2011 - J.O. du 14-10-2011 (NOR : MENH1123776D)

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR : MENI1124993D)

Nomination

Directeur du CRDP de l'académie de Limoges

Arrêté du 14-10-2011 (NOR : MENH1100480A)