Bulletin officiel n° 41 du 10 novembre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 12-10-2011 (NOR MENA1100476A)
  • Conseil supérieur de l'éducation
    Convocation
    décision du 19-10-2011 (NOR MENJ1100500S)

Réglementation financière et comptable

  • Bourses
    Modalités d'attribution et de calcul des bourses nationales de collège et retrait des demandes de bourses nationales d'études du second degré de lycée à Mayotte
    décret n° 2011-1305 du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR MENF1120804D)
  • Bourses
    Application à Mayotte des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2011-2012
    arrêté du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR MENF1120948A)
  • Taxe d'apprentissage
    Élaboration des listes régionales des formations technologiques et professionnelles y ouvrant droit pour la collecte 2012
    note de service n° 2011-188 du 24-10-2011 (NOR MENE1128100N)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    « Transport et prestations logistiques » : modification
    arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1116219A)
  • BTS
    « Travaux publics » : modification
    arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1119057A)
  • BTS
    « Conception et réalisation des systèmes automatiques » : modification
    arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1119087A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Éducation au développement durable
    Troisième phase de généralisation
    circulaire n° 2011-186 du 24-10-2011 (NOR MENE1128575C)
  • Diplôme national du brevet
    Évaluation de l'histoire des arts à compter de la session 2012
    circulaire n° 2011-189 du 3-11-2011 (NOR MENE1128118C )
  • Certifications en allemand, anglais et espagnol
    Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2012
    note de service n° 2001-187 du 27-10-2011 (NOR MENE1128117N)
  • Actions éducatives
    Prix des droits de l'homme - René Cassin 2011-2012
    note de service n° 2011-185 du 25-10-2011 (NOR MENE1128504N)

Personnels

  • Formation continue
    Actions de formation destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2012
    note de service n° 2011-184 du 27-10-2011 (NOR MENE1128489N)
  • Réseaux du MAEE
    Postes et missions à l'étranger (hors AEFE et MLF) à pourvoir au titre de l'année 2012
    note de service n° 2011-181 du 3-11-2011 (NOR MENH1127516N)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    décret du 12-10-2011 - J.O. du 14-10-2011 (NOR MENH1123776D)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR MENI1124993D)
  • Nomination
    Directeur du CRDP de l'académie de Limoges
    arrêté du 14-10-2011 (NOR MENH1100480A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est pratique

calendrier
 
 
     




Handicap, tous concernés

Le handicap





DISPOSITIF VIGIPIRATE

Consignes de sécurité

Nous suivre

Facebook Twitter LinkedIn Snapchat Youtube lettres d'information

Nous contacter



picto accessibilité sourds et malentendants