Bulletin officiel n° 41 du 10 novembre 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 718.73 KO Télécharger le BO PDF - 652.89 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions Arrêté du 12-10-2011 (NOR : MENA1100476A) Administration centrale du MENJVA et du MESR Convocation Décision du 19-10-2011 (NOR : MENJ1100500S) Conseil supérieur de l'éducation Réglementation financière et comptable Modalités d'attribution et de calcul des bourses nationales de collège et retrait des demandes de bourses nationales d'études du second degré de lycée à Mayotte Décret n° 2011-1305 du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR : MENF1120804D) Bourses Application à Mayotte des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2011-2012 Arrêté du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR : MENF1120948A) Bourses Élaboration des listes régionales des formations technologiques et professionnelles y ouvrant droit pour la collecte 2012 Note de service n° 2011-188 du 24-10-2011 (NOR : MENE1128100N) Taxe d'apprentissage Enseignements secondaire et supérieur « Transport et prestations logistiques » : modification Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR : ESRS1116219A) BTS « Travaux publics » : modification Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR : ESRS1119057A) BTS « Conception et réalisation des systèmes automatiques » : modification Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR : ESRS1119087A) BTS Enseignements primaire et secondaire Troisième phase de généralisation Circulaire n° 2011-186 du 24-10-2011 (NOR : MENE1128575C) Éducation au développement durable Évaluation de l'histoire des arts à compter de la session 2012 Circulaire n° 2011-189 du 3-11-2011 (NOR : MENE1128118C ) Diplôme national du brevet Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2012 Note de service n° 2001-187 du 27-10-2011 (NOR : MENE1128117N) Certifications en allemand, anglais et espagnol Prix des droits de l'homme - René Cassin 2011-2012 Note de service n° 2011-185 du 25-10-2011 (NOR : MENE1128504N) Actions éducatives Personnels Actions de formation destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2012 Note de service n° 2011-184 du 27-10-2011 (NOR : MENE1128489N) Formation continue Postes et missions à l'étranger (hors AEFE et MLF) à pourvoir au titre de l'année 2012 Note de service n° 2011-181 du 3-11-2011 (NOR : MENH1127516N) Réseaux du MAEE Mouvement du personnel Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Décret du 12-10-2011 - J.O. du 14-10-2011 (NOR : MENH1123776D) Nominations Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Décret du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR : MENI1124993D) Nomination Directeur du CRDP de l'académie de Limoges Arrêté du 14-10-2011 (NOR : MENH1100480A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
