Bulletin officiel n°34 du 19 septembre 2019 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.24 MO Télécharger le BO PDF - 486.59 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignement supérieur et recherche Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2019-2020 : additif Circulaire n° 2019-124 du 2-9-2019 (NOR : ESRS1924960C) Bourses et aides aux étudiants Enseignements primaire et secondaire Organisation et fonctionnement Décret n° 2019-887 du 23-8-2019 - J.O. du 25-8-2019 (NOR : MENE1921030D) Établissements publics locaux d'enseignement international Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les familles et amis des déportés du convoi 77 Arrêté du 12-7-2019 - J.O. du 26-7-2019 (NOR : MENE1920662A) Partenariats Nature et durée des épreuves terminales - session 2021 Arrêté du 22-7-2019 - J.O. du 6-8-2019 (NOR : MENE1921678A) Baccalauréats général et technologique Personnels Modalités et dates de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains personnels enseignants exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat - année 2019 Arrêté du 23-8-2019 (NOR : MENF1900318A) Promotion corps-grade Mobilité 2020 Note de service n° 2019-126 du 9-9-2019 (NOR : MENH1918853N) Personnels de direction Mouvement du personnel Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 6-9-2019 (NOR : MENJ1900323A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et au ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation : modification Arrêté du 16-8-2019 (NOR : MENH1900317A) Conseils, comités, commissions Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Décret du 28-8-2019 - J.O. du 29-8-2019 (NOR : MENI1920100D) Nomination Présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel et d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, au titre de l'année 2020 Arrêté du 28-8-2019 (NOR : MENH1900319A) Nominations Commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification Arrêté du 28-8-2019 (NOR : MENH1900320A) Nomination Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Décret du 21-8-2019 - J.O. du 23-8-2019 (NOR : MENH1918152D) Nominations Inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 12-9-2019 (NOR : MENI1900315A) Nominations Inspecteurs généraux de l'éducation nationale Décret du 22-8-2019 - J.O. 24-8-2019 (NOR : MENI1920461D) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
