bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Télécharger le pdf

Bulletin officiel n°34 du 19 septembre 2019

Enseignement supérieur et recherche

Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2019-2020 : additif

Circulaire n° 2019-124 du 2-9-2019 (NOR : ESRS1924960C)

Consulter le texte

Enseignements primaire et secondaire

Établissements publics locaux d'enseignement international

Organisation et fonctionnement

Décret n° 2019-887 du 23-8-2019 - J.O. du 25-8-2019 (NOR : MENE1921030D)

Consulter le texte

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les familles et amis des déportés du convoi 77

Arrêté du 12-7-2019 - J.O. du 26-7-2019 (NOR : MENE1920662A)

Consulter le texte

Baccalauréats général et technologique

Nature et durée des épreuves terminales - session 2021

Arrêté du 22-7-2019 - J.O. du 6-8-2019 (NOR : MENE1921678A)

Consulter le texte

Personnels

Promotion corps-grade

Modalités et dates de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains personnels enseignants exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat - année 2019

Arrêté du 23-8-2019 (NOR : MENF1900318A)

Consulter le texte

Personnels de direction

Mobilité 2020

Note de service n° 2019-126 du 9-9-2019 (NOR : MENH1918853N)

Consulter le texte

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 6-9-2019 (NOR : MENJ1900323A)

Consulter le texte

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et au ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation : modification

Arrêté du 16-8-2019 (NOR : MENH1900317A)

Consulter le texte

Nomination

Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 28-8-2019 - J.O. du 29-8-2019 (NOR : MENI1920100D)

Consulter le texte

Nominations

Présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel et d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, au titre de l'année 2020

Arrêté du 28-8-2019 (NOR : MENH1900319A)

Consulter le texte

Nomination

Commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification

Arrêté du 28-8-2019 (NOR : MENH1900320A)

Consulter le texte

Nominations

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 21-8-2019 - J.O. du 23-8-2019 (NOR : MENH1918152D)

Consulter le texte

Nominations

Inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 12-9-2019 (NOR : MENI1900315A)

Consulter le texte

Nominations

Inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Décret du 22-8-2019 - J.O. 24-8-2019 (NOR : MENI1920461D)

Consulter le texte