bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°32 du 5 septembre 2019

Organisation générale

Plan de lutte contre les violences scolaires

Prévention et prise en charge des violences en milieu scolaire

Circulaire n° 2019-122 du 3-9-2019 (NOR : MENE1925181C)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la défense

Liste du 29-6-2019 - J.O. du 29-6-2019 (NOR : CTNR1917360K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'éducation et de l'enseignement supérieur

Liste du 9-7-2019 - J.O. du 9-7-2019 (NOR : CTNR1918441K)

Conseil supérieur de l'éducation

Répartition des sièges - 2019-2023

Décision complémentaire du 16-7-2019 (NOR : MENJ1900302S)

Enseignements primaire et secondaire

Plan de lutte contre les violences

Discipline dans les établissements d'enseignement du second degré et les établissements d'État relevant du ministère chargé de l'éducation nationale

Décret n° 2019-908 du 30-8-2019 - J.O. du 31-8-2019 (NOR : MENE1911320D)

Plan de lutte contre les violences

Discipline dans les établissements d'enseignement du second degré relevant du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de la mer

Décret n° 2019-906 du 30-8-2019 - J.O. du 31-8-2019 (NOR : MENE1909645D)

Plan de lutte contre les violences

Inscription dans une classe relais d'un élève ayant fait l'objet d'une exclusion définitive d'un établissement scolaire du second degré

Décret n° 2019-909 du 30-8-2019 - J.O. du 31-8-2019 (NOR : MENE1920955D)

Personnels

Conseils, comités, commissions

Règlement intérieur de la Commission nationale d'action sociale

Règlement intérieur du 12-4-2019 (NOR : MENH1900294X)

Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2020 de l'examen

Arrêté du 28-6-2019 (NOR : MENE1900262A)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 9-8-2019 (NOR : MENH1900305A)

Nomination

Secrétaire général d'académie de Nice

Arrêté du 15-7-2019 (NOR : MENH1900297A)

Nomination

Sous-directeur à l'administration centrale des ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Arrêté du 31-7-2019 (NOR : MENH1900298A)

Nomination et détachement

Conseillère de recteur, déléguée académique au numérique de l'académie de Rennes

Arrêté du 5-7-2019 (NOR : MENH1900273A)

Nomination et détachement

Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Normandie

Arrêté du 16-7-2019 (NOR : MENH1900303A)

Informations générales

Vacance de poste

Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) à la rentrée 2019-2020

Avis (NOR : ESRS1900168V)