Information Bulletin officiel

Il n’y a pas de Bulletin officiel les 1er, 8, 15 et 22 août. Rendez-vous le jeudi 29 août 2019 pour la prochaine publication.

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Bulletin officiel n°30 du 25 juillet 2019

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Jeunesse et vie associative
    Déploiement national de la Boussole des jeunes
    instruction n° 2019-103 du 4-7-2019 (NOR MENV1914598J)
  • Conseil supérieur de l'éducation
    Répartition des sièges - 2019-2023
    décision du 1-7-2019 (NOR MENJ1900264S)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'astronomie et de la spatiologie
    liste du 4-6-2019 - J.O. du 4-6-2019 (NOR CTNR1915113K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la culture : édition, médias et mode
    liste du 25-6-2019 - J.O. du 25-6-2019 (NOR CTNR1917010K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevets et diplômes
    Dates d'ouverture et de clôture des registres d'inscription à l'examen du BTS et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale - session 2020
    arrêté du 26-6-2019 (NOR ESRS1900157A)
  • Diplômes comptables
    Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable
    note de service n° 2019-106 du 16-7-2019 (NOR ESRS1921080N)
  • Collèges de déontologie des MENJ et MESRI
    Participation des inspecteurs généraux aux instances de certains organismes
    avis (NOR MENH1900261V)

Enseignements primaire et secondaire

  • Classe terminale de la série littéraire
    Programme de l'enseignement spécifique de littérature pour l'année scolaire 2019-2020
    arrêté du 5-6-2019 - J.O. du 18-7-2019 (NOR MENE1916459A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Compagnie « Peu importe »
    arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR MENE1916965A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Génération numérique
    arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR MENE1916966A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement français pour le planning familial – MFPF
    arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR MENE1916968A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Sida Info Service - SIS
    arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR MENE1916971A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Fermetures et créations de CIO dans l'académie de Besançon
    arrêté du 20-6-2019 - J.O. du 7-7-2019 (NOR MENE1918013A)
  • Brevet polynésien
    Reconnaissance par l'État du diplôme du brevet polynésien des métiers d'art options sculpture et gravure, préparé et délivré en Polynésie française
    arrêté du 20-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR MENE1918017A)
  • Certificat polynésien d'aptitude professionnelle
    Reconnaissance par l'État du diplôme du certificat polynésien des métiers d'art options sculpture, gravure, vannerie et tatouage préparé et délivré en Polynésie française
    arrêté du 20-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR MENE1918018A)
  • Classe terminale de la série littéraire
    Programme de littérature pour l'année scolaire 2019-2020
    note de service n° 2019-092 du 21-6-2019 (NOR MENE1916460N)
  • Établissements d'enseignement français à l'étranger
    Homologation et suivi - année scolaire 2019-2020
    note de service n° 2019-108 du 19-7-2019 (NOR MENC1921435N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Modalités d'organisation du contrôle continu à compter de la session 2021
    note de service n° 2019-110 du 23-7-2019 (NOR MENE1921892N)

Personnels

  • Enseignants du second degré
    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2020
    note de service n° 2019-102 du 15-7-2019 (NOR MENH1915685N)
  • Personnels enseignants des premier et second degrés et maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Modalités et délivrance d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires
    note de service n° 2019-104 du 16-7-2019 (NOR MENH1918230N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants du personnel appelés à siéger au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 18-6-2019 (NOR MENH1900265A)
  • Nomination
    Administratrice provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Rennes au sein de l'université de Brest
    arrêté du 24-7-2019 (NOR ESRS1900166A)
  • Nomination
    Intérim des fonctions de chef de service à l'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
    arrêté du 16-7-2019 (NOR MENH1900275A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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