Bulletin officiel n°30 du 25 juillet 2019
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Organisation générale
Déploiement national de la Boussole des jeunes
Instruction n° 2019-103 du 4-7-2019 (NOR : MENV1914598J)
Jeunesse et vie associative
Répartition des sièges - 2019-2023
Décision du 1-7-2019 (NOR : MENJ1900264S)
Conseil supérieur de l'éducation
Vocabulaire de l'astronomie et de la spatiologie
Liste du 4-6-2019 - J.O. du 4-6-2019 (NOR : CTNR1915113K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de la culture : édition, médias et mode
Liste du 25-6-2019 - J.O. du 25-6-2019 (NOR : CTNR1917010K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Enseignements secondaire et supérieur
Dates d'ouverture et de clôture des registres d'inscription à l'examen du BTS et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale - session 2020
Arrêté du 26-6-2019 (NOR : ESRS1900157A)
Brevets et diplômes
Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable
Note de service n° 2019-106 du 16-7-2019 (NOR : ESRS1921080N)
Diplômes comptables
Participation des inspecteurs généraux aux instances de certains organismes
Avis (NOR : MENH1900261V)
Collèges de déontologie des MENJ et MESRI
Enseignements primaire et secondaire
Programme de l'enseignement spécifique de littérature pour l'année scolaire 2019-2020
Arrêté du 5-6-2019 - J.O. du 18-7-2019 (NOR : MENE1916459A)
Classe terminale de la série littéraire
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Compagnie « Peu importe »
Arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1916965A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Génération numérique
Arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1916966A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement français pour le planning familial MFPF
Arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1916968A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Sida Info Service - SIS
Arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1916971A)
Partenariat
Fermetures et créations de CIO dans l'académie de Besançon
Arrêté du 20-6-2019 - J.O. du 7-7-2019 (NOR : MENE1918013A)
Centres d'information et d'orientation
Reconnaissance par l'État du diplôme du brevet polynésien des métiers d'art options sculpture et gravure, préparé et délivré en Polynésie française
Arrêté du 20-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1918017A)
Brevet polynésien
Reconnaissance par l'État du diplôme du certificat polynésien des métiers d'art options sculpture, gravure, vannerie et tatouage préparé et délivré en Polynésie française
Arrêté du 20-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR : MENE1918018A)
Certificat polynésien d'aptitude professionnelle
Programme de littérature pour l'année scolaire 2019-2020
Note de service n° 2019-092 du 21-6-2019 (NOR : MENE1916460N)
Classe terminale de la série littéraire
Homologation et suivi - année scolaire 2019-2020
Note de service n° 2019-108 du 19-7-2019 (NOR : MENC1921435N)
Établissements d'enseignement français à l'étranger
Modalités d'organisation du contrôle continu à compter de la session 2021
Note de service n° 2019-110 du 23-7-2019 (NOR : MENE1921892N)
Baccalauréats général et technologique
Personnels
Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2020
Note de service n° 2019-102 du 15-7-2019 (NOR : MENH1915685N)
Enseignants du second degré
Modalités et délivrance d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires
Note de service n° 2019-104 du 16-7-2019 (NOR : MENH1918230N)
Personnels enseignants des premier et second degrés et maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
Mouvement du personnel
Nomination des représentants du personnel appelés à siéger au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale : modification
Arrêté du 18-6-2019 (NOR : MENH1900265A)
Conseils, comités, commissions
Administratrice provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Rennes au sein de l'université de Brest
Arrêté du 24-7-2019 (NOR : ESRS1900166A)
Nomination
Intérim des fonctions de chef de service à l'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Arrêté du 16-7-2019 (NOR : MENH1900275A)
Nomination
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