bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°34 du 22 septembre 2016

Enseignements primaire et secondaire

Établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministre chargé de l'éducation

Modalités d'élection des représentants des lycéens au sein du conseil d'administration et du conseil de discipline

Décret n° 2016-1228 du 16-9-2016 - J.O. du 18-9-2016 (NOR : MENE1617048D)

Établissements d'État

Modalités d'élection des représentants des lycéens au sein du conseil d'administration et du conseil des délégués pour la vie lycéenne et compétences du conseil des délégués pour la vie lycéenne

Décret n° 2016-1229 du 16-9-2016 - J.O. du 18-9-2016 (NOR : MENE1625676D)

Vie lycéenne

Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne

Circulaire n° 2016-140 du 20-9-2016 (NOR : MENE1626262C)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Action contre la faim (ACF)

Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600638A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Cartooning for peace

Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600639A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française de promotion de la santé dans l'environnement scolaire et universitaire (AFPSSU)

Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600640A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale de recherche et d'action théâtrale (Anrat)

Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600641A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Couples et familles

Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600642A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue nationale contre le cancer

Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600643A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Météo et climat, société française de la météorologie et du climat

Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600644A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Postures

Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600645A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Animath – Association pour l'animation mathématique

Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600649A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre Terre

Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600650A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association E-enfance

Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600651A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Institut pour l'éducation financière du public IEFP – La finance pour tous

Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600652A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le bal

Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600653A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les concerts de poche

Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600654A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les clionautes, les historiens et les géographes de l'avenir

Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600655A)

Actions éducatives

Programme des actions éducatives 2016-2017

Circulaire n° 2016-138 du 19-9-2016 (NOR : MENE1625421C)

Activités éducatives

Concours scolaire dans le cadre de l'opération nationale « Dis-moi dix mots »

Note de service n° 2016-135 du 20-9-2016 (NOR : MENE1625033N)

Personnels

Nomination

Représentants du personnel, représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modification

Arrêté du 24-8-2016 (NOR : MENH1600661A)

Vacances de postes

Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2017

Avis (NOR : MENH1600659V)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 13-5-2016 (NOR : MENA1600637A)

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration du Réseau Canopé

Arrêté du 10-6-2016 (NOR : MENF1600669A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification

Arrêté du 29-8-2016 (NOR : MENJ1600662A)

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres du CHSCT ministériel de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 30-8-2016 (NOR : MENH1600667A)

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification

Arrêté du 15-9-2016 (NOR : MENJ1600695A)

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 17-8-2016 - J.O. du 21-8-2016 (NOR : MENH1621185D)

Nomination

Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale

Décret du 17-8-2016 - J.O. du 21-8-2016 (NOR : MENH1621201D)

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 29-8-2016 - J.O. du 31-8-2016 (NOR : MENH1620556D)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 29-8-2016 - J.O. du 31-8-2016 (NOR : MENH1621621D)

Nomination

Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale

Décret du 1-9-2016 - J.O. du 2-9-2016 (NOR : MENH1621230D)

Nomination

Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale

Décret du 1-9-2016 - J.O. du 2-9-2016 (NOR : MENH1621623D)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 9-9-2016 - J.O. du 11-9-2016 (NOR : MENH1624080D)

Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Grenoble

Arrêté du 30-8-2016 (NOR : MENH1600668A)

Nominations

Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires - session 2016

Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENH1600678A)

Informations générales

Vacance de poste

Directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques

Avis (NOR : MENH1600660V)