Bulletin officiel n°34 du 22 septembre 2016
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Enseignements primaire et secondaire
Modalités d'élection des représentants des lycéens au sein du conseil d'administration et du conseil de discipline
Décret n° 2016-1228 du 16-9-2016 - J.O. du 18-9-2016 (NOR : MENE1617048D)
Établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministre chargé de l'éducation
Modalités d'élection des représentants des lycéens au sein du conseil d'administration et du conseil des délégués pour la vie lycéenne et compétences du conseil des délégués pour la vie lycéenne
Décret n° 2016-1229 du 16-9-2016 - J.O. du 18-9-2016 (NOR : MENE1625676D)
Établissements d'État
Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne
Circulaire n° 2016-140 du 20-9-2016 (NOR : MENE1626262C)
Vie lycéenne
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Action contre la faim (ACF)
Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600638A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Cartooning for peace
Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600639A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française de promotion de la santé dans l'environnement scolaire et universitaire (AFPSSU)
Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600640A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale de recherche et d'action théâtrale (Anrat)
Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600641A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Couples et familles
Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600642A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue nationale contre le cancer
Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600643A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Météo et climat, société française de la météorologie et du climat
Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600644A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Postures
Arrêté du 31-8-2016 (NOR : MENE1600645A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Animath Association pour l'animation mathématique
Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600649A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre Terre
Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600650A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association E-enfance
Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600651A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Institut pour l'éducation financière du public IEFP La finance pour tous
Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600652A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le bal
Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600653A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les concerts de poche
Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600654A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les clionautes, les historiens et les géographes de l'avenir
Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENE1600655A)
Partenariat
Programme des actions éducatives 2016-2017
Circulaire n° 2016-138 du 19-9-2016 (NOR : MENE1625421C)
Actions éducatives
Concours scolaire dans le cadre de l'opération nationale « Dis-moi dix mots »
Note de service n° 2016-135 du 20-9-2016 (NOR : MENE1625033N)
Activités éducatives
Personnels
Représentants du personnel, représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modification
Arrêté du 24-8-2016 (NOR : MENH1600661A)
Nomination
Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2017
Avis (NOR : MENH1600659V)
Vacances de postes
Mouvement du personnel
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
Arrêté du 13-5-2016 (NOR : MENA1600637A)
Conseils, comités, commissions
Nomination au conseil d'administration du Réseau Canopé
Arrêté du 10-6-2016 (NOR : MENF1600669A)
Conseils, comités, commissions
Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
Arrêté du 29-8-2016 (NOR : MENJ1600662A)
Conseils, comités et commissions
Désignation des membres du CHSCT ministériel de l'éducation nationale : modification
Arrêté du 30-8-2016 (NOR : MENH1600667A)
Conseils, comités, commissions
Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
Arrêté du 15-9-2016 (NOR : MENJ1600695A)
Conseils, comités, commissions
Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
Décret du 17-8-2016 - J.O. du 21-8-2016 (NOR : MENH1621185D)
Nomination
Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
Décret du 17-8-2016 - J.O. du 21-8-2016 (NOR : MENH1621201D)
Nomination
Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
Décret du 29-8-2016 - J.O. du 31-8-2016 (NOR : MENH1620556D)
Nomination
Directeur académique des services de l'éducation nationale
Décret du 29-8-2016 - J.O. du 31-8-2016 (NOR : MENH1621621D)
Nomination
Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
Décret du 1-9-2016 - J.O. du 2-9-2016 (NOR : MENH1621230D)
Nomination
Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
Décret du 1-9-2016 - J.O. du 2-9-2016 (NOR : MENH1621623D)
Nomination
Directeur académique des services de l'éducation nationale
Décret du 9-9-2016 - J.O. du 11-9-2016 (NOR : MENH1624080D)
Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Grenoble
Arrêté du 30-8-2016 (NOR : MENH1600668A)
Nomination
Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires - session 2016
Arrêté du 1-9-2016 (NOR : MENH1600678A)
Nominations
Informations générales
Directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques
Avis (NOR : MENH1600660V)
Vacance de poste
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