bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°31 du 1er septembre 2016

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet d'études professionnelles

Spécialité « opérateur en appareillage orthopédique » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 22-6-2016 - J.O. du 16-7-2016 (NOR : MENE1617411A)

Classes préparatoires

Classes préparatoires spécifiques de la filière PSI remplaçant les classes de la filière MT : abrogation

Arrêté du 30-6-2016 - J.O. du 20-7-2016 (NOR : MENS1614383A)

Enseignements primaire et secondaire

Bourses de lycée

Bourses nationales de lycée - années scolaires 2016-2017 et 2017-2018 : modification

Arrêté du 21-7-2016 - J.O. du 3-8-2016 (NOR : MENE1619806A)

Bourses

Bourses au mérite

Circulaire n° 2016-131 du 26-8-2016 (NOR : MENE1623577C)

Personnels

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 13-5-2016 (NOR : MENA1600524A)

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 13-5-2016 (NOR : MENA1600525A)

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 3-6-2016 (NOR : MENA1600526A)

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016

Arrêté du 20-7-2016 (NOR : MENH1600577A)

Titularisation

Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires

Arrêté du 25-7-2016 (NOR : MENH1600579A)

Formation continue des enseignants

Circulaire relative aux modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-119 du 25-8-2016 (NOR : MENE1621155C)

Formation continue

Programme d'études en Allemagne (PEA) pour professeurs d'histoire et géographie titulaires

Avis (NOR : MENC1600580V)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 25-7-2016 (NOR : MENH1600576A)

Nominations

Présidente et vice-présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2017

Arrêté du 27-7-2016 (NOR : MENH1600584A)

Nominations

Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de la session 2017

Arrêté du 27-7-2016 (NOR : MENH1600587A)

Nominations

Président et vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministère de l'éducation nationale au titre de la session 2017

Arrêté du 27-7-2016 (NOR : MENH1600592A)