Bulletin officiel n°31 du 1er septembre 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 642.89 KO Télécharger le BO PDF - 561.46 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Spécialité « opérateur en appareillage orthopédique » : création et modalités de délivrance Arrêté du 22-6-2016 - J.O. du 16-7-2016 (NOR : MENE1617411A) Brevet d'études professionnelles Classes préparatoires spécifiques de la filière PSI remplaçant les classes de la filière MT : abrogation Arrêté du 30-6-2016 - J.O. du 20-7-2016 (NOR : MENS1614383A) Classes préparatoires Enseignements primaire et secondaire Bourses nationales de lycée - années scolaires 2016-2017 et 2017-2018 : modification Arrêté du 21-7-2016 - J.O. du 3-8-2016 (NOR : MENE1619806A) Bourses de lycée Bourses au mérite Circulaire n° 2016-131 du 26-8-2016 (NOR : MENE1623577C) Bourses Personnels Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification Arrêté du 13-5-2016 (NOR : MENA1600524A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification Arrêté du 13-5-2016 (NOR : MENA1600525A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification Arrêté du 3-6-2016 (NOR : MENA1600526A) Conseils, comités, commissions Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016 Arrêté du 20-7-2016 (NOR : MENH1600577A) Liste d'aptitude Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires Arrêté du 25-7-2016 (NOR : MENH1600579A) Titularisation Circulaire relative aux modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2016-2017 Circulaire n° 2016-119 du 25-8-2016 (NOR : MENE1621155C) Formation continue des enseignants Programme d'études en Allemagne (PEA) pour professeurs d'histoire et géographie titulaires Avis (NOR : MENC1600580V) Formation continue Mouvement du personnel Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale : modification Arrêté du 25-7-2016 (NOR : MENH1600576A) Conseils, comités, commissions Présidente et vice-présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2017 Arrêté du 27-7-2016 (NOR : MENH1600584A) Nominations Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de la session 2017 Arrêté du 27-7-2016 (NOR : MENH1600587A) Nominations Président et vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministère de l'éducation nationale au titre de la session 2017 Arrêté du 27-7-2016 (NOR : MENH1600592A) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
