Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Encart

  • Formation des enseignants
    Modalités d'évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public
    note de service n° 2015-055 du 17-3-2015 (NOR MENH1506379N)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS
    note de service n° 2015-0009 du 23-2-2015 (NOR MENS1504946N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Création du certificat d'aptitude professionnelle assistant(e) technique en milieux familial et collectif : modification
    arrêté du 16-2-2015 - J.O. du 10-3-2015 (NOR MENE1504430A)
  • Baccalauréat professionnel
    Création et modalités de délivrance de la spécialité « gestion-administration » : modification
    arrêté du 16-2-2015 - J.O. du 11-3-2015 (NOR MENE1504397A)
  • Mention complémentaire
    « Aéronautique » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 18-2-2015 - J.O. du 11-3-2015 (NOR MENE1504760A)
  • Formation initiale
    Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle
    circulaire n° 2015-041 du 20-3-2015 (NOR MENE1505327C)
  • Actions éducatives
    Prix Jean-Renoir des lycéens 2016
    circulaire n° 2015-048 du 20-3-2015 (NOR MENE1506370C)
  • Baccalauréat technologique
    Évaluation des compétences expérimentales, baccalauréat série STL - session de juin 2015
    note de service n° 2015-049 du 17-3-2015 (NOR MENE1506329N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 4-2-2015 - J.O. du 6-3-2015 (NOR MENI1501980A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 30-1-2015 (NOR MENA1500083A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
    arrêté du 30-1-2015 (NOR MENA1500082A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
    arrêté du 30-1-2015 (NOR MENA1500080A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 30-1-2015 (NOR MENA1500081A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la Commission nationale d'action sociale
    arrêté du 12-2-2015 (NOR MENH1500175A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 24-2-2015 (NOR MENA1500167A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENH1500198A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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