Bulletin officiel n° 32 du 4 septembre 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignement supérieur et recherche

  • Bourses d'enseignement supérieur
    Taux - année universitaire 2014-2015
    arrêté du 5-8-2014 - J.O. du 20-8-2014 (NOR MENS1416784A)
  • Bourses d'enseignement supérieur
    Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2014-2015
    arrêté du 5-8-2014 - J.O. du 20-8-2014 (NOR MENS1416785A)

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

  • Concours
    Trophée civisme et défense et Prix armées-jeunesse - édition 2014-2015
    circulaire n° 2014-114 du 22-8-2014 (NOR MEND1419115C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    Spécialité ouvrages du bâtiment : métallerie, création et modalités de délivrance : modification
    arrêté du 9-7-2014 - J.O. du 29-7-2014 (NOR MENE1416571A)
  • Classement des collèges
    Rentrée 2014
    arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400388A)
  • Classement des lycées et des écoles des métiers
    Rentrée 2014
    arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400389A)
  • Classement des lycées professionnels
    Rentrée 2014
    arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400390A)

Personnels

  • Directeurs d'école
    Décharges de service
    circulaire n° 2014-115 du 3-9-2014 (NOR MENH1416702C)
  • Enseignants du premier degré
    Travail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré exerçant dans les écoles
    circulaire n° 2014-116 du 3-9-2014 (NOR MENH1416699C)
  • Mouvement
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée de février 2015
    note de service n° 2014-108 du 14-8-2014 (NOR MENH1419562N)
  • Mouvement
    Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée d'août 2015
    note de service n° 2014-109 du 14-8-2014 (NOR MENH1419568N)
  • CHSCT du MEN
    Orientations stratégiques - année scolaire 2014-2015
    réunion du 10-7-2014 (NOR MENH1400386X)

Mouvement du personnel

  • Cessation de fonctions
    Médiatrice académique
    arrêté du 21-8-2014 (NOR MENB1400397A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nominations de médecins en qualité de membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400336A)
  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2014
    arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400378A)
  • Nominations
    Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires - session 2014
    arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400373A)
  • Nominations
    Jury du concours de recrutement des IEN au titre de la session 2015
    arrêté du 17-7-2014 (NOR MENH1400383A)
  • Nominations
    Jurys des concours de recrutement des personnels de direction au titre de la session 2015
    arrêté du 17-7-2014 (NOR MENH1400384A)
  • Nominations
    Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2015
    arrêté du 17-7-2014 (NOR MENH1400385A)
  • Nomination
    Président du comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
    arrêté du 17-7-2014 (NOR MENF1400339A)
  • Nominations
    Membres représentant les bénéficiaires au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
    arrêté du 17-7-2014 (NOR MENF1400340A)
  • Nominations
    Membres du jury de la classe maquettes industrielles : option designer-maquettiste de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 19-8-2014 (NOR MENE1400337S)
  • Titularisation
    Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
    arrêté du 19-8-2014 (NOR MENH1400396A)

Informations générales

  • Appel à candidature
    Programme d'études en Allemagne pour professeurs d'histoire et géographie titulaires
    avis du 12-8-2014 (NOR MENC1400371V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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