bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 28 du 10 juillet 2014

Réglementation financière et comptable

Formation continue

Fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes : création

Arrêté du 14-5-2014 - J.O. du 14-6-2014 (NOR : MENF1406806A)

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Suppression du formulaire de mathématiques dans les épreuves de mathématiques

Note de service n° 2014-0009 du 20-6-2014 (NOR : MENS1414227N)

Enseignements primaire et secondaire

Vacances scolaires

Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 : modification

Arrêté du 1-7-2014 - J.O. du 4-7-2014 (NOR : MENE1414363A)

Écoles maternelles et élémentaires

Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques

Circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 (NOR : MENE1416234C)

Vie scolaire

Surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Circulaire n° 2014-089 du 9-7-2014 (NOR : MENE1416235C)

Personnels

Appel à candidatures

Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Note de service n° 2014-090 du 9-7-2014 (NOR : MENC1416207N)

Élèves handicapés

Conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap

Circulaire n° 2014-083 du 8-7-2014 (NOR : MENH1411625C)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

Arrêté du 18-6-2014 (NOR : MENF1400288A)

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 19-6-2014 (NOR : MENI1400289A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Arrêté du 20-6-2014 (NOR : MENF1400295A)

Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation : modification

Arrêté du 23-6-2014 (NOR : MENJ1400296A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 26-6-2014 (NOR : MENF1400300A)

Liste d'aptitude

Accès au grade de personnel de direction de 2e classe

Arrêté du 30-6-2014 (NOR : MENH1400299A)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 23-6-2014 - J.O. du 25-6-2014 (NOR : MENH1411862D)

Nominations

Membres du jury de la classe Maquettes d'architecture de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France

Décision du 30-6-2014 (NOR : MENE1400290S)

Nominations

Membres des jurys de la classe graphisme et de la classe boucherie-étal de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France.

Décision du 30-6-2014 (NOR : MENE1400291S)