Bulletin officiel n° 34 du 19 septembre 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    Attributions de fonctions
    arrêté du 26-7-2013 (NOR MENA1300399A)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de la santé
    liste du 28-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR CTNX1318140K)

Réglementation financière et comptable

  • Taxe d'apprentissage
    Habilitation de la confédération des industries céramiques de France à la collecter
    arrêté du 17-7-2013 - J.O. du 1-8-2013 (NOR MENE1318726A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Formation en alternance
    Dispositif d'initiation aux métiers en alternance
    décret n° 2013-769 du 26-8-2013 - J.O. du 28-8-2013 (NOR MENE1319860D)
  • Brevet des métiers d'art
    Règlements d'examen, définitions d'épreuves et période de formation en milieu professionnel : modifications
    arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319659A)
  • Brevet des métiers d'art
    « Orfèvrerie » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319952A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    « Aéronautique » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 19-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1321684A)
  • Partenariat
    Convention de coopération entre le MEN et la confédération des industries céramiques de France
    convention du 17-7-2013 (NOR MENE1300360X)
  • Actions éducatives
    Composition du jury national du Prix des droits de l'homme - René Cassin
    arrêté du 11-9-2013 (NOR MENE1300437A)
  • Actions éducatives
    Prix des droits de l'homme - René Cassin 2013-2014
    note de service n° 2013-145 du 17-9-2013 (NOR MENE1323120N)

Mouvement du personnel

  • Jurys de concours
    Nomination du président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction - session 2014
    arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300391A)
  • Jury de concours
    Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - session 2014
    arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300394A)
  • Jury de concours
    Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2014
    arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300395A)
  • Liste d'aptitude
    Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2013
    arrêté du 23-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR MENH1318413A)
  • Nominations
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 25-7-2013 - J.O. du 27-7-2013 (NOR MENH1315373D)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 19-8-2013 - J.O. du 22-8-2013 (NOR MENH1320305D)
  • Nominations
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 19-8-2013 - J.O. du 22-8-2013 (NOR MENH1318625D)
  • Nominations
    Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 12-8-2013 (NOR MENJ1300401A)
  • Nomination
    Médiateur académique de l'académie de Versailles
    arrêté du 23-8-2013 (NOR MENB1300413A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Clermont-Ferrand
    arrêté du 26-8-2013 (NOR MENH1300412A)
  • Nomination
    Déléguée académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Martinique
    arrêté du 29-8-2013 (NOR MENH1300416A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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