bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 34 du 19 septembre 2013

Organisation générale

Administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Attributions de fonctions

Arrêté du 26-7-2013 (NOR : MENA1300399A)

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la santé

Liste du 28-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR : CTNX1318140K)

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Habilitation de la confédération des industries céramiques de France à la collecter

Arrêté du 17-7-2013 - J.O. du 1-8-2013 (NOR : MENE1318726A)

Enseignements primaire et secondaire

Formation en alternance

Dispositif d'initiation aux métiers en alternance

Décret n° 2013-769 du 26-8-2013 - J.O. du 28-8-2013 (NOR : MENE1319860D)

Brevet des métiers d'art

Règlements d'examen, définitions d'épreuves et période de formation en milieu professionnel : modifications

Arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR : MENE1319659A)

Brevet des métiers d'art

« Orfèvrerie » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR : MENE1319952A)

Certificat d'aptitude professionnelle

« Aéronautique » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 19-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR : MENE1321684A)

Partenariat

Convention de coopération entre le MEN et la confédération des industries céramiques de France

du 17-7-2013 (NOR : MENE1300360X)

Actions éducatives

Composition du jury national du Prix des droits de l'homme - René Cassin

Arrêté du 11-9-2013 (NOR : MENE1300437A)

Actions éducatives

Prix des droits de l'homme - René Cassin 2013-2014

Note de service n° 2013-145 du 17-9-2013 (NOR : MENE1323120N)

Mouvement du personnel

Jurys de concours

Nomination du président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction - session 2014

Arrêté du 30-7-2013 (NOR : MENH1300391A)

Jury de concours

Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - session 2014

Arrêté du 30-7-2013 (NOR : MENH1300394A)

Jury de concours

Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2014

Arrêté du 30-7-2013 (NOR : MENH1300395A)

Liste d'aptitude

Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2013

Arrêté du 23-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR : MENH1318413A)

Nominations

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 25-7-2013 - J.O. du 27-7-2013 (NOR : MENH1315373D)

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 19-8-2013 - J.O. du 22-8-2013 (NOR : MENH1320305D)

Nominations

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 19-8-2013 - J.O. du 22-8-2013 (NOR : MENH1318625D)

Nominations

Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 12-8-2013 (NOR : MENJ1300401A)

Nomination

Médiateur académique de l'académie de Versailles

Arrêté du 23-8-2013 (NOR : MENB1300413A)

Nomination

Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Clermont-Ferrand

Arrêté du 26-8-2013 (NOR : MENH1300412A)

Nomination

Déléguée académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Martinique

Arrêté du 29-8-2013 (NOR : MENH1300416A)