Bulletin officiel n° 26 du 27 juin 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignement supérieur et recherche

  • Classes préparatoires scientifiques
    Programme de français et de philosophie - année 2013-2014
    arrêté du 30-5-2013 (NOR ESRS1300172A)
  • Classes préparatoires économiques et commerciales
    Thème de culture générale en seconde année - année 2013-2014
    arrêté du 30-5-2013 (NOR ESRS1300173A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Représentants des parents d'élèves
    Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2013-2014
    note de service n° 2013-095 du 26-6-2013 (NOR MENE1315589N)
  • Baccalauréat technologique
    Définition de l'épreuve d'économie-droit dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen
    note de service n° 2013-093 du 7-6-2013 (NOR MENE1313653N)
  • Baccalauréat technologique
    Définition de l'épreuve de management des organisations dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen
    note de service n° 2013-092 du 7-6-2013 (NOR MENE1313651N)
  • Baccalauréat technologique
    Définition de l'épreuve de spécialité dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen
    note de service n° 2013-091 du 7-6-2013 (NOR MENE1313649N)
  • Baccalauréat technologique
    Définition de l'épreuve de sciences et techniques sanitaires et sociales dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014
    note de service n° 2013-090 du 7-6-2013 (NOR MENE1313646N)
  • Baccalauréat technologique
    Définition de l'épreuve de biologie et physiopathologie humaines dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014
    note de service n° 2013-089 du 7-6-2013 (NOR MENE1313645N)
  • Baccalauréat technologique
    Définition de l'épreuve de projet technologique dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014 de l'examen
    note de service n° 2013-088 du 7-6-2013 (NOR MENE1313642N)
  • Brevet d'études professionnelles
    « Accompagnement, soins et services à la personne » création et modalités de délivrance : modification
    arrêté du 22-5-2013 - J.O. du 6-6-2013 (NOR MENE1312764A)
  • CAP, BEP et mentions complémentaires
    Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement dans certaines spécialités relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction
    arrêté du 29-5-2013 - J.O. du 8-6-2013 (NOR MENE1313740A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    « Petite enfance » définition et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 22-5-2013 - J.O. du 6-6-2013 (NOR MENE1312839A)
  • Mention complémentaire
    « Aide à domicile » définition et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 22-5-2013 - J.O. 6-6-2013 (NOR MENE1312778A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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