bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 26 du 27 juin 2013

Enseignement supérieur et recherche

Classes préparatoires scientifiques

Programme de français et de philosophie - année 2013-2014

Arrêté du 30-5-2013 (NOR : ESRS1300172A)

Classes préparatoires économiques et commerciales

Thème de culture générale en seconde année - année 2013-2014

Arrêté du 30-5-2013 (NOR : ESRS1300173A)

Enseignements primaire et secondaire

Représentants des parents d'élèves

Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2013-2014

Note de service n° 2013-095 du 26-6-2013 (NOR : MENE1315589N)

Baccalauréat technologique

Définition de l'épreuve d'économie-droit dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen

Note de service n° 2013-093 du 7-6-2013 (NOR : MENE1313653N)

Baccalauréat technologique

Définition de l'épreuve de management des organisations dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen

Note de service n° 2013-092 du 7-6-2013 (NOR : MENE1313651N)

Baccalauréat technologique

Définition de l'épreuve de spécialité dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen

Note de service n° 2013-091 du 7-6-2013 (NOR : MENE1313649N)

Baccalauréat technologique

Définition de l'épreuve de sciences et techniques sanitaires et sociales dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014

Note de service n° 2013-090 du 7-6-2013 (NOR : MENE1313646N)

Baccalauréat technologique

Définition de l'épreuve de biologie et physiopathologie humaines dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014

Note de service n° 2013-089 du 7-6-2013 (NOR : MENE1313645N)

Baccalauréat technologique

Définition de l'épreuve de projet technologique dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014 de l'examen

Note de service n° 2013-088 du 7-6-2013 (NOR : MENE1313642N)

Brevet d'études professionnelles

« Accompagnement, soins et services à la personne » création et modalités de délivrance : modification

Arrêté du 22-5-2013 - J.O. du 6-6-2013 (NOR : MENE1312764A)

CAP, BEP et mentions complémentaires

Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement dans certaines spécialités relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

Arrêté du 29-5-2013 - J.O. du 8-6-2013 (NOR : MENE1313740A)

Certificat d'aptitude professionnelle

« Petite enfance » définition et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 22-5-2013 - J.O. du 6-6-2013 (NOR : MENE1312839A)

Mention complémentaire

« Aide à domicile » définition et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 22-5-2013 - J.O. 6-6-2013 (NOR : MENE1312778A)