Bulletin officiel n° 32 du 6 septembre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • IGEN et IGAENR
    Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013
    lettre du 4-9-2012 (NOR MENI1200360Y)
  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Organisation
    arrêté du 23-7-2012 - J.O. du 1-8-2012 (NOR MENA1228667A)
  • Conseil supérieur de l'éducation
    Répartition des sièges - 2012-2015 : modification
    décision du 21-8-2012 (NOR MENJ1200348S)
  • Expérimentation du recours administratif préalable aux recours contentieux
    Nomination d'un tiers de référence
    arrêté du 25-7-2012 (NOR MENH1200331A)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'environnement
    liste du 13-7-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR CTNX1226744K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de la chimie pharmaceutique
    liste du 18-7-2012 - J.O. du 18-7-2012 (NOR CTNX1226741K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités
    Rémunération allouée aux personnels des établissements d'enseignement désignés comme centres d'examen à l'occasion des opérations du baccalauréat
    décret n° 2012-923 du 27-7-2012 - J.O. du 29-7-2012 (NOR MENF1221129D)
  • Indemnités
    Rémunération allouée aux personnels des établissements d'enseignement désignés comme centres d'examen à l'occasion des opérations du baccalauréat
    arrêté du 27-7-2012 - J.O. du 29-7-2012 (NOR MENF1221188A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Brevet d'études professionnelles
    « Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 4-8-2012 (NOR MENE1229586A)
  • Brevet des métiers d'art
    Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire
    arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR MENE1229665A)
  • Échanges franco-allemands
    Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à candidatures - année 2013
    note de service n° 2012-124 du 1-8-2012 (NOR MENC1229092N)
  • Échanges franco-allemands
    Programme « Brigitte Sauzay » 2012-2013
    note de service n° 2012-126 du 1-8-2012 (NOR MENC1229091N)
  • Échanges franco-allemands
    Programme « Voltaire » - campagne 2013
    note de service n° 2012-127 du 1-8-2012 (NOR MENC1229084N)
  • Échanges scolaires
    Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2013-2014
    note de service n° 2012-128 du 1-8-2012 (NOR MENC1229098N)
  • Actions éducatives
    Prix des droits de l'homme - René Cassin 2012-2013
    note de service n° 2012-108 du 21-8-2012 (NOR MENE1226492N)
  • Actions éducatives
    Concours d'affiches « Agis pour tes droits » 2012
    note de service n° 2012-117 du 25-7-2012 (NOR MENE1229703N)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à compter de la session 2013
    note de service n° 2012-0014 du 30-7-2012 (NOR ESRS1230728N)

Personnels

  • Assistants chargés de prévention et de sécurité
    Missions, recrutement et formation
    circulaire n° 2012-136 du 29-8-2012 (NOR MENE1233197C)
  • Mutations
    Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la Mission laïque française, et de l'Association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2013-2014
    note de service n° 2012-129 du 1-8-2012 (NOR MENH1229791N)
  • CHSCTMEN
    Travaux et avis
    réunion du 3-7-2012 (NOR MENH1200322X)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 9-7-2012 - J.O. du 21-7-2012 (NOR MENI1227835A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 9-7-2012 - J.O. du 21-7-2012 (NOR MENI1227848A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 9-7-2012 - J.O. du 21-7-2012 (NOR MENI1227833A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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