Bulletin officiel n° 32 du 6 septembre 2012
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Organisation générale
Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013
Lettre du 4-9-2012 (NOR : MENI1200360Y)
IGEN et IGAENR
Organisation
Arrêté du 23-7-2012 - J.O. du 1-8-2012 (NOR : MENA1228667A)
Administration centrale du MEN et du MESR
Répartition des sièges - 2012-2015 : modification
Décision du 21-8-2012 (NOR : MENJ1200348S)
Conseil supérieur de l'éducation
Nomination d'un tiers de référence
Arrêté du 25-7-2012 (NOR : MENH1200331A)
Expérimentation du recours administratif préalable aux recours contentieux
Vocabulaire de l'environnement
Liste du 13-7-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR : CTNX1226744K)
Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de la chimie pharmaceutique
Liste du 18-7-2012 - J.O. du 18-7-2012 (NOR : CTNX1226741K)
Commission générale de terminologie et de néologie
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Rémunération allouée aux personnels des établissements d'enseignement désignés comme centres d'examen à l'occasion des opérations du baccalauréat
Décret n° 2012-923 du 27-7-2012 - J.O. du 29-7-2012 (NOR : MENF1221129D)
Indemnités
Rémunération allouée aux personnels des établissements d'enseignement désignés comme centres d'examen à l'occasion des opérations du baccalauréat
Arrêté du 27-7-2012 - J.O. du 29-7-2012 (NOR : MENF1221188A)
Indemnités
Enseignements primaire et secondaire
« Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : création et modalités de délivrance
Arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 4-8-2012 (NOR : MENE1229586A)
Brevet d'études professionnelles
Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire
Arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229665A)
Brevet des métiers d'art
Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à candidatures - année 2013
Note de service n° 2012-124 du 1-8-2012 (NOR : MENC1229092N)
Échanges franco-allemands
Programme « Brigitte Sauzay » 2012-2013
Note de service n° 2012-126 du 1-8-2012 (NOR : MENC1229091N)
Échanges franco-allemands
Programme « Voltaire » - campagne 2013
Note de service n° 2012-127 du 1-8-2012 (NOR : MENC1229084N)
Échanges franco-allemands
Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2013-2014
Note de service n° 2012-128 du 1-8-2012 (NOR : MENC1229098N)
Échanges scolaires
Prix des droits de l'homme - René Cassin 2012-2013
Note de service n° 2012-108 du 21-8-2012 (NOR : MENE1226492N)
Actions éducatives
Concours d'affiches « Agis pour tes droits » 2012
Note de service n° 2012-117 du 25-7-2012 (NOR : MENE1229703N)
Actions éducatives
Enseignements secondaire et supérieur
Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à compter de la session 2013
Note de service n° 2012-0014 du 30-7-2012 (NOR : ESRS1230728N)
BTS
Personnels
Missions, recrutement et formation
Circulaire n° 2012-136 du 29-8-2012 (NOR : MENE1233197C)
Assistants chargés de prévention et de sécurité
Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la Mission laïque française, et de l'Association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2013-2014
Note de service n° 2012-129 du 1-8-2012 (NOR : MENH1229791N)
Mutations
Mouvement du personnel
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 9-7-2012 - J.O. du 21-7-2012 (NOR : MENI1227835A)
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 9-7-2012 - J.O. du 21-7-2012 (NOR : MENI1227848A)
Admission à la retraite
Inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 9-7-2012 - J.O. du 21-7-2012 (NOR : MENI1227833A)
Admission à la retraite
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