Bulletin officiel n° 13 du 29 mars 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.23 MO Télécharger le BO PDF - 363.61 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Encart Circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012 (NOR : MENE1209011C) Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012 Organisation générale Attributions de fonctions Arrêté du 5-3-2012 (NOR : MENA1200076A) Administration centrale du MENJVA et du MESR Vocabulaire du pétrole et du gaz Liste du 12-2-2012 - J.O. du 12-2-2012 (NOR : CTNX1202455K) Commission générale de terminologie et de néologie Réglementation financière et comptable Habilitation de la Fédération du commerce et de la distribution à la collecter Arrêté du 23-12-2011 - J.O. du 25-2-2012 (NOR : MENE1134856A) Taxe d'apprentissage Enseignements secondaire et supérieur Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR, le MAAPRAT et la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution Convention du 23-12-2011 (NOR : MENE1100598X) Partenariat Enseignements primaire et secondaire Modification du code de l'éducation (partie réglementaire) pour l'application des articles L. 6222-5-1 et L. 6325-4-1 du code du travail Décret n° 2012-197 du 8-2-2012 - J.O. du 10-2-2012 (NOR : MENE1135547D) Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels Modalités d'attribution Note de service n° 2012-029 du 24-2-2012 (NOR : MENE1204539N) Diplôme national du brevet Programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes terminales Arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1203980A) Baccalauréat général, option internationale Programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe terminale Arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1203968A) Sections internationales de chinois Programme spécifique d'examen de l'épreuve d'histoire-géographie dans les séries STI et STL à la session 2012 Arrêté du 30-1-2012 - J.O. du 21-2-2012 (NOR : MENE1202894A) Baccalauréat technologique Programme d'économie-droit du cycle terminal Arrêté du 28-12-2011 - J.O. du 14-2-2012 (NOR : MENE1135649A) Série STMG « Boulanger » création Arrêté du 15-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1204511A) Brevet professionnel « Technicien(ne) en réseaux électriques » : création et conditions de délivrance Arrêté du 10-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1204084A) Mention complémentaire Abrogation Arrêté du 10-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1204075A) Diplôme de monteur technicien en réseaux électriques Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2012 Circulaire n° 2012-030 du 27-2-2012 (NOR : MENE1204522C) Diplômes Personnels Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré - rentrée 2012 Note de service n° 2012-047 du 20-3-2012 (NOR : MENH1205909N) Personnels du second degré Mouvement du personnel Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 1-2-2012 - J.O. du 23-2-2012 (NOR : MENI1202675A) Admission à la retraite Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques Arrêté du 5-3-2012 (NOR : MENF1200074A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants à la commission centrale d'action sociale Arrêté du 21-2-2012 (NOR : MENA1200075A) Conseils, comités et commissions Informations générales Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2012-2013 Avis du 5-3-2012 (NOR : ESRS1200087V) Vacances de postes Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! 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