Bulletin officiel n° 13 du 29 mars 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Encart

  • Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012
    circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012 (NOR MENE1209011C)

Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 5-3-2012 (NOR MENA1200076A)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire du pétrole et du gaz
    liste du 12-2-2012 - J.O. du 12-2-2012 (NOR CTNX1202455K)

Réglementation financière et comptable

  • Taxe d'apprentissage
    Habilitation de la Fédération du commerce et de la distribution à la collecter
    arrêté du 23-12-2011 - J.O. du 25-2-2012 (NOR MENE1134856A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Partenariat
    Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR, le MAAPRAT et la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
    convention du 23-12-2011 (NOR MENE1100598X)

Enseignements primaire et secondaire

  • Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels
    Modification du code de l'éducation (partie réglementaire) pour l'application des articles L. 6222-5-1 et L. 6325-4-1 du code du travail
    décret n° 2012-197 du 8-2-2012 - J.O. du 10-2-2012 (NOR MENE1135547D)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution
    note de service n° 2012-029 du 24-2-2012 (NOR MENE1204539N)
  • Baccalauréat général, option internationale
    Programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes terminales
    arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1203980A)
  • Sections internationales de chinois
    Programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe terminale
    arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1203968A)
  • Baccalauréat technologique
    Programme spécifique d'examen de l'épreuve d'histoire-géographie dans les séries STI et STL à la session 2012
    arrêté du 30-1-2012 - J.O. du 21-2-2012 (NOR MENE1202894A)
  • Série STMG
    Programme d'économie-droit du cycle terminal
    arrêté du 28-12-2011 - J.O. du 14-2-2012 (NOR MENE1135649A)
  • Brevet professionnel
    « Boulanger » création
    arrêté du 15-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204511A)
  • Mention complémentaire
    « Technicien(ne) en réseaux électriques » : création et conditions de délivrance
    arrêté du 10-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204084A)
  • Diplôme de monteur technicien en réseaux électriques
    Abrogation
    arrêté du 10-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204075A)
  • Diplômes
    Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2012
    circulaire n° 2012-030 du 27-2-2012 (NOR MENE1204522C)

Personnels

  • Personnels du second degré
    Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré - rentrée 2012
    note de service n° 2012-047 du 20-3-2012 (NOR MENH1205909N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 1-2-2012 - J.O. du 23-2-2012 (NOR MENI1202675A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
    arrêté du 5-3-2012 (NOR MENF1200074A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants à la commission centrale d'action sociale
    arrêté du 21-2-2012 (NOR MENA1200075A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2012-2013
    avis du 5-3-2012 (NOR ESRS1200087V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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