Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Enseignements primaire et secondaire

  • Orientation
    Politique éducative de santé dans les territoires académiques
    circulaire n° 2011-216 du 2-12-2011 (NOR MENE1132801C)
  • Partenariat
    Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le Comité national contre le tabagisme
    convention du 25-10-2011 (NOR MENE1100543X)
  • Foyer des lycéennes de Paris
    Transformation en lycée d'État Jean-Zay internat d'excellence
    décret n° 2011-1774 du 5-12-2011 - J.O. du 7-12-2011 (NOR MENE1128926D)
  • Établissements publics locaux d'enseignement
    Organisation et fonctionnement
    décret n° 2011-1716 du 1-12-2011 - J.O. du 3-12-2011 (NOR MENH1030642D)

Personnels

  • Chefs de travaux
    Fonctions
    circulaire n° 2011-215 du 1-12-2011 (NOR MENH1130964C)
  • Mouvement
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2012-2013
    note de service n° 2011-204 du 27-10-2011 (NOR MENH1128567N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au grade de directeur de centre d'information et d'orientation
    note de service n° 2011-225 du 12-12-2011 (NOR MENH1130504N)
  • Promotions corps-grade
    Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement dans le corps des professeurs certifiés
    note de service n° 2011-226 du 12-12-2011 (NOR MENH1130494N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
    note de service n° 2011-227 du 12-12-2011 (NOR MENH1130490N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation
    note de service n° 2011-228 du 12-12-2011 (NOR MENH1130485N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
    note de service n° 2011-229 du 12-12-2011 (NOR MENH1130472N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au corps des professeurs agrégés
    note de service n° 2011-230 du 12-12-2011 (NOR MENH1130460N)

Mouvement du personnel

  • Élections
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF
    arrêté du 15-11-2011 (NOR MENA1100542A)
  • Nomination
    Inspectrice générale de l'Éducation nationale
    décret du 16-11-2011 - J.O. du 17-11-2011 (NOR MENI1130439D)
  • Nomination
    IGEN
    décret du 29-11-2011 - J.O. du 1-12-2011 (NOR MENI1130436D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est pratique

Handicap, tous concernés

Le handicap


calendrier
 
 
     





DISPOSITIF VIGIPIRATE

Consignes de sécurité

Nous suivre

Facebook Twitter LinkedIn Snapchat Youtube lettres d'information

Nous contacter



picto accessibilité sourds et malentendants