bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011

Enseignements primaire et secondaire

Orientation

Politique éducative de santé dans les territoires académiques

Circulaire n° 2011-216 du 2-12-2011 (NOR : MENE1132801C)

Partenariat

Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le Comité national contre le tabagisme

du 25-10-2011 (NOR : MENE1100543X)

Foyer des lycéennes de Paris

Transformation en lycée d'État Jean-Zay internat d'excellence

Décret n° 2011-1774 du 5-12-2011 - J.O. du 7-12-2011 (NOR : MENE1128926D)

Établissements publics locaux d'enseignement

Organisation et fonctionnement

Décret n° 2011-1716 du 1-12-2011 - J.O. du 3-12-2011 (NOR : MENH1030642D)

Personnels

Chefs de travaux

Fonctions

Circulaire n° 2011-215 du 1-12-2011 (NOR : MENH1130964C)

Mouvement

Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2012-2013

Note de service n° 2011-204 du 27-10-2011 (NOR : MENH1128567N)

Promotions corps-grade

Accès au grade de directeur de centre d'information et d'orientation

Note de service n° 2011-225 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130504N)

Promotions corps-grade

Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement dans le corps des professeurs certifiés

Note de service n° 2011-226 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130494N)

Promotions corps-grade

Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège

Note de service n° 2011-227 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130490N)

Promotions corps-grade

Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation

Note de service n° 2011-228 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130485N)

Promotions corps-grade

Accès au corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive

Note de service n° 2011-229 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130472N)

Promotions corps-grade

Accès au corps des professeurs agrégés

Note de service n° 2011-230 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130460N)

Mouvement du personnel

Élections

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENA1100542A)

Nomination

Inspectrice générale de l'Éducation nationale

Décret du 16-11-2011 - J.O. du 17-11-2011 (NOR : MENI1130439D)

Nomination

IGEN

Décret du 29-11-2011 - J.O. du 1-12-2011 (NOR : MENI1130436D)