Bulletin officiel n°36 du 6 octobre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme supérieur d'arts appliqués
    Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités
    arrêté du 26-8-2011 - J.O du 17-9-2011 (NOR ESRS1119119A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Concours général des lycées
    Calendrier - session 2012
    note de service n° 2011-158 du 21-9-2011 (NOR MENE1124438N)
  • Concours général des métiers
    Organisation - session 2012
    note de service n° 2011-159 du 21-9-2011 (NOR MENE1124689N)
  • Enseignements de spécialité en classe terminale
    Prise en charge pédagogique de l'option de TL Droit et grands enjeux du monde contemporain et de l'enseignement de spécialité de TS Informatique et sciences du numérique
    note de service n° 2011-178 du 30-9-2011 (NOR MENH1100464N)
  • Brevet d'études professionnelles
    Spécialité « restauration à deux options : cuisine et commercialisation et services en restauration » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 6-9-2011 (NOR MENE1123093A)
  • Brevet d'études professionnelles
    Spécialité « accompagnement, soins et services à la personne » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 6-9-2011 (NOR MENE1123099A)
  • Représentants des parents d'élèves
    Modalités d'élection au conseil d'école
    circulaire n° 2011-163 du 26-9-2011 (NOR MENE1125625C)
  • Hygiène et sécurité
    Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire
    réunion du 16-6-2011 (NOR MENH1100415X)

Personnels

  • Tableau d'avancement
    Propositions d'inscription à la hors-classe des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2012
    note de service n° 2011-162 du 12-9-2011 (NOR MENH1124813N)
  • CAP
    Création d'une CAP locale compétente à l'égard des ATRF affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'EN, de l'ESR, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'EN
    arrêté du 1-9-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR ESRH1123566A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 26-9-2011 (NOR MENJ1100431A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du comité technique central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR
    arrêté du 27-9-2011 (NOR MENA1100444A)
  • Jurys de concours
    Nomination du président des jurys des concours de recrutement de personnels de direction au titre de la session 2012
    arrêté du 5-9-2011 (NOR MENH1100424A)
  • Jurys de concours
    Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de la session 2012
    arrêté du 6-9-2011 (NOR MENH1100422A)
  • Jurys de concours
    Nomination du président et du vice-président du jury de concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2012
    arrêté du 6-9-2011 (NOR MENH1100423A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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