Bulletin officiel n°36 du 6 octobre 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.2 MO Télécharger le BO PDF - 520.87 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités Arrêté du 26-8-2011 - J.O du 17-9-2011 (NOR : ESRS1119119A) Diplôme supérieur d'arts appliqués Enseignements primaire et secondaire Calendrier - session 2012 Note de service n° 2011-158 du 21-9-2011 (NOR : MENE1124438N) Concours général des lycées Organisation - session 2012 Note de service n° 2011-159 du 21-9-2011 (NOR : MENE1124689N) Concours général des métiers Prise en charge pédagogique de l'option de TL Droit et grands enjeux du monde contemporain et de l'enseignement de spécialité de TS Informatique et sciences du numérique Note de service n° 2011-178 du 30-9-2011 (NOR : MENH1100464N) Enseignements de spécialité en classe terminale Spécialité « restauration à deux options : cuisine et commercialisation et services en restauration » : création et modalités de délivrance Arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 6-9-2011 (NOR : MENE1123093A) Brevet d'études professionnelles Spécialité « accompagnement, soins et services à la personne » : création et modalités de délivrance Arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 6-9-2011 (NOR : MENE1123099A) Brevet d'études professionnelles Modalités d'élection au conseil d'école Circulaire n° 2011-163 du 26-9-2011 (NOR : MENE1125625C) Représentants des parents d'élèves Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire Réunion du 16-6-2011 (NOR : MENH1100415X) Hygiène et sécurité Personnels Propositions d'inscription à la hors-classe des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2012 Note de service n° 2011-162 du 12-9-2011 (NOR : MENH1124813N) Tableau d'avancement Création d'une CAP locale compétente à l'égard des ATRF affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'EN, de l'ESR, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'EN Arrêté du 1-9-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR : ESRH1123566A) CAP Mouvement du personnel Nominations au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 26-9-2011 (NOR : MENJ1100431A) Conseils, comités et commissions Désignation des membres du comité technique central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR Arrêté du 27-9-2011 (NOR : MENA1100444A) Conseils, comités et commissions Nomination du président des jurys des concours de recrutement de personnels de direction au titre de la session 2012 Arrêté du 5-9-2011 (NOR : MENH1100424A) Jurys de concours Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de la session 2012 Arrêté du 6-9-2011 (NOR : MENH1100422A) Jurys de concours Nomination du président et du vice-président du jury de concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2012 Arrêté du 6-9-2011 (NOR : MENH1100423A) Jurys de concours Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
