bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°45 du 9 décembre 2010

Organisation générale

Conseil supérieur de l'Éducation

Modalités d'élection des représentants des lycéens

(NOR : MENJ1027051A)

Enseignement supérieur et recherche

Banque d'épreuves littéraires des ENS

Élargissement des débouchés

(NOR : ESRS1028009C)

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités

(NOR : ESRS1025207A)

Brevet de technicien supérieur

« Assistant de gestion PME-PMI » : définition et conditions de délivrance

(NOR : ESRS1025212A)

Enseignements primaire et secondaire

Brevets d'études professionnelles

« Maintenance des produits et équipements industriels », « production mécanique », « systèmes électroniques numériques » : modification

(NOR : MENE1027791A)

Personnels

Établissements d'enseignement privés sous contrat

Modalités d'évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire

(NOR : MENF1021450A)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspecteur général de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1027287A)

Conseils, comités et commissions

Composition de la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale

(NOR : MEND1001054A)

Conseils, comités et commissions

Composition de la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

(NOR : MEND1001055A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction

(NOR : MENH1001056A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques

(NOR : MENF1001037A)

Nomination

Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche

(NOR : MENI1026672D)

Nomination

Nomination et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Strasbourg

(NOR : MEND1001038A)