Bulletin officiel n°32 du 9 septembre2010 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.14 MO Télécharger le BO PDF - 263.92 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Organisation (NOR : MENA1013554D) Administration centrale du MEN et du MESR Organisation (NOR : MENA1013566A) Administration centrale du MEN et du MESR Modification de l'arrêté de création (NOR : MENA1013570A) École supérieure de l'Éducation nationale Traitements et indemnités, avantages sociaux Règlement des frais occasionnés par leurs déplacements temporaires (NOR : MENF1016204C) Personnels civils de l'État Extension au corps des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur de son bénéfice (NOR : MENH1009086A) Prime de fonctions et de résultats Enseignements secondaire et supérieur Organisation de la session 2011 des examens du BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique (NOR : ESRS1017040A) Examens et diplômes Enseignements primaire et secondaire Le cahier de textes numérique (NOR : MENE1020076C) Outils numériques Bourses nationales d'études du second degré de lycée (NOR : MENE1020025C) Bourses Liste des établissements labellisés (NOR : MENE1000783A) Lycées des métiers Partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale et l'Agence du service civique (NOR : MENE1000787X) Partenariat Personnels Mise en œuvre au sein de l'administration centrale des ministères chargés de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ainsi qu'au sein des organismes qui leur sont rattachés (NOR : MENA1009192A) Compte épargne-temps Concours externes de l'agrégation du second degré - session 2011 (NOR : MENH1013170Z) Programmes de l'agrégation Concours internes de l'agrégation du second degré et concours internes d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAER) - session 2011 (NOR : MENH1013175Z) Programmes de l'agrégation et du CAER Mouvement du personnel Nomination au Conseil supérieur de l'Éducation (NOR : MENJ1000826A) Conseils, comités et commissions Nomination du président du Conseil national pour l'enseignement en santé et sécurité du travail (NOR : MENE1000784S) Conseils, comités et commissions Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale (NOR : MEND1016920D) Nominations Présidents des jurys des concours externes et internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants - session 2011 (NOR : MENH1000774A) Nominations Présidents des jurys des concours externes et internes du Capet, ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2011 (NOR : MENH1000775A) Nomination Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP, ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2011 (NOR : MENH1000776A) Nomination Présidents des jurys des concours externes, des 3èmes concours et des concours internes du Capes, des concours correspondants du Cafep, du 3ème Cafep et du CAER - session 2011 (NOR : MENH1000777A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
