Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 158.85 KO Télécharger le BO PDF - 130.99 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Encart Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet (NOR : MENE0900819N) Socle commun de connaissances et de compétences Évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet (NOR : MENE0900818N) Diplômes Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA0900886A) Administration centrale du MEN et du MESR Délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie et aux I.A.-D.S.D.E.N., en matière de recrutement et de gestion de certains agents non titulaires des services déconcentrés et des établissements publics relevant du MEN (NOR : MENH0911468A) Déconcentration administrative Mise en œuvre dans les écoles du contrat du 25 septembre 2008 sur la reproduction par reprographie d'ouvres protégées (NOR : MENE0915294C) Propriété intellectuelle Traitements et indemnités, avantages sociaux Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement (NOR : MENF0909658A) Indemnités Enseignement supérieur et recherche Définition et conditions de délivrance du BTS « commerce international à référentiel commun européen » (NOR : ESRS0921720A) Brevet de technicien supérieur Groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère, session 2010 (NOR : ESRS0923072N) Brevet de technicien supérieur Groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques, session 2010 (NOR : ESRS0923069N) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire Spécialité « production graphique » (NOR : MENE0921783A) Baccalauréat professionnel Journée franco-allemande du 22 janvier 2010 (NOR : MENC0900890N) Actions éducatives Actions éducatives en faveur de la langue française (NOR : MENE0900880C) Actions éducatives Appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2010-2011 (NOR : MENC0923941C) Actions éducatives européennes Personnels Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire (NOR : MENH0900859X) Hygiène et sécurité Mouvement du personnel Inspecteur général de l'Éducation nationale (NOR : MENI0922280D) Nomination Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale et inspecteurs d'académie adjoints (NOR : MEND0917723D) Nominations Informations générales Postes vacants à l'Union nationale du sport scolaire (U.N.S.S.) (NOR : MENE0900888V) Vacances de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
