bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2009

Encart Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2009

Socle commun de connaissances et de compétences

Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet

(NOR : MENE0900819N)

Diplômes

Évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet

(NOR : MENE0900818N)

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA0900886A)

Déconcentration administrative

Délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie et aux I.A.-D.S.D.E.N., en matière de recrutement et de gestion de certains agents non titulaires des services déconcentrés et des établissements publics relevant du MEN

(NOR : MENH0911468A)

Propriété intellectuelle

Mise en œuvre dans les écoles du contrat du 25 septembre 2008 sur la reproduction par reprographie d'ouvres protégées

(NOR : MENE0915294C)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités

Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement

(NOR : MENF0909658A)

Enseignement supérieur et recherche

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS « commerce international à référentiel commun européen »

(NOR : ESRS0921720A)

Brevet de technicien supérieur

Groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère, session 2010

(NOR : ESRS0923072N)

Brevet de technicien supérieur

Groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques, session 2010

(NOR : ESRS0923069N)

Enseignements élémentaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Spécialité « production graphique »

(NOR : MENE0921783A)

Actions éducatives

Journée franco-allemande du 22 janvier 2010

(NOR : MENC0900890N)

Actions éducatives

Actions éducatives en faveur de la langue française

(NOR : MENE0900880C)

Actions éducatives européennes

Appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2010-2011

(NOR : MENC0923941C)

Personnels

Hygiène et sécurité

Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire

(NOR : MENH0900859X)

Mouvement du personnel

Nomination

Inspecteur général de l'Éducation nationale

(NOR : MENI0922280D)

Nominations

Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale et inspecteurs d'académie adjoints

(NOR : MEND0917723D)

Informations générales

Vacances de postes

Postes vacants à l'Union nationale du sport scolaire (U.N.S.S.)

(NOR : MENE0900888V)