Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 552.46 KO Télécharger le BO PDF - 311.41 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Encart (NOR : MENH0800849X) Accord-cadre entre l'État, ministère de l'Éducation nationale, ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la Mutuelle générale de l'éducation nationale Organisation générale Attribution de fonctions (NOR : MENA0800850A) Administration centrale du MEN Attributions de fonctions (NOR : MENA0800823A) Administration centrale du MEN et du MESR Traitements et indemnités, avantages sociaux Taux des indemnités indexées (NOR : MENF0800838N) Indemnités Taux de rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles (NOR : MENF0800836N) Indemnités Assistants étrangers de langues vivantes (NOR : MENF0800835A) Rémunération Enseignements primaire et secondaire Inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2009) (NOR : MENE0823669V) Baccalauréat professionnel et mention complémentaire Actions éducatives en faveur de la langue française - année 2009 (NOR : MENE0800852C) Activités éducatives Programme de mobilité franco-suédois. Programme « Éducation européenne - Une année en France » (NOR : MENC0800834N) Échanges scolaires Personnels Les universités des métiers du français langue étrangère - B.E.L.C. 2009 (NOR : MENY0800837V) Formation Élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (NOR : MENA0800839A) Commissions consultatives paritaires Organisation des élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (NOR : MENA0800840N) Commissions consultatives paritaires Mouvement du personnel Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille (NOR : MEND0800842A) Nomination Directrice du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice (NOR : MEND0800843A) Nomination Commission administrative paritaire des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports (NOR : MENA0800844A) Nominations Commission administrative paritaire nationale des conseillers d'administration scolaire et universitaire (NOR : MEND0800841A) Nominations Commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement (NOR : MENH0800833A) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
