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2 DÉCEMBRE 2021

Bulletin officiel n° 45 du 2 décembre 2021

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Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Échanges scolaires

Programme de mobilité franco-suédois - Éducation européenne - Une année en France : appel à candidatures 2022-2023

Note de service du 10-11-2021 (NOR : MENC2130141N)

Baccalauréat général et technologique

Évaluations ponctuelles dans les enseignements obligatoires ne faisant pas l'objet d'une épreuve terminale - session 2022 : précisions et ajustements

Note de service du 24-11-2021 (NOR : MENE2133132N)

Sports

Sports

Cerfres

Règlement des terrains et installations sportives 2021 présenté par la Fédération française de football : modification

Avis n° 2021-002 du 28-09-2021 (NOR : SPOV2132809V)

Cerfres

Règlement de l'éclairage des terrains et installations sportives présenté par la Fédération française de football : modification

Avis n° 2021-003 du 28-09-2021 (NOR : SPOV2132819V)

Fédération française de football

Règlement des terrains et installations sportives 2021

Règlement du 28-09-2021 (NOR : SPOV2132825X)

Fédération française de football

Règlement de l'éclairage des terrains et installations sportives 2021

Règlement du 28-09-2021 (NOR : SPOV2132830X)

Personnels

Personnels

Mobilité

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale relevant du ministère chargé de l'éducation nationale - rentrée 2022

Note de service du 15-11-2021 (NOR : MENH2131047N)

Formation

Inscription au Belc numérique hiver 2022, organisé par France Éducation international

Annonce (NOR : MENB2134268X)

Informations générales

Informations générales

Jury de concours

Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134880A)

Jury de concours

Présidents des jurys des concours externes, externes spéciaux, internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134884A)

Jury de concours

Nomination des présidents des jurys du concours externe et du troisième concours du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et CAER - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134886A)

Jury de concours

Nomination des présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER – session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134888A)

Jury de concours

Nomination des présidents des jurys des concours internes du Capes avec affectation locale en Guyane - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134893A)

Jury de concours

Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes du Capes avec affectation à Mayotte - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134894A)

Jury de concours

Nomination des présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134895A)

Jury de concours

Nomination des présidents des jurys des concours externes, internes et troisièmes concours du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER – session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134898A)

Jury de concours

Nomination de la présidente du jury des concours des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse ouverts au titre de la session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134900A)

Jury de concours

Nomination des présidents des jurys des concours externe, concours interne et troisième concours de recrutement de conseillers principaux d'éducation - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134901A)

Jury de concours

Nomination du président du jury du concours interne des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs ouverts au titre de la session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134902A)

Jury de concours

Nomination de la présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134907A)

Jury de concours

Nomination du président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134908A)

Jury de concours

Nomination de la présidente du jury des concours des inspecteurs de la jeunesse et des sports ouverts au titre de la session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134910A)

Jury de concours

Nomination de la présidente du jury du concours interne de recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134912A)

Jury de concours

Nomination du président du jury des concours des professeurs de sport ouverts au titre de la session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134913A)

Jury de concours

Nomination des présidents des jurys des concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement de psychologues de l'éducation nationale - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134914A)

Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Échanges scolaires

Programme de mobilité franco-suédois - Éducation européenne - Une année en France : appel à candidatures 2022-2023

Note de service du 10-11-2021 (NOR : MENC2130141N)

Baccalauréat général et technologique

Évaluations ponctuelles dans les enseignements obligatoires ne faisant pas l'objet d'une épreuve terminale - session 2022 : précisions et ajustements

Note de service du 24-11-2021 (NOR : MENE2133132N)

Sports

Sports

Cerfres

Règlement des terrains et installations sportives 2021 présenté par la Fédération française de football : modification

Avis n° 2021-002 du 28-09-2021 (NOR : SPOV2132809V)

Cerfres

Règlement de l'éclairage des terrains et installations sportives présenté par la Fédération française de football : modification

Avis n° 2021-003 du 28-09-2021 (NOR : SPOV2132819V)

Fédération française de football

Règlement des terrains et installations sportives 2021

Règlement du 28-09-2021 (NOR : SPOV2132825X)

Fédération française de football

Règlement de l'éclairage des terrains et installations sportives 2021

Règlement du 28-09-2021 (NOR : SPOV2132830X)

Personnels

Personnels

Mobilité

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale relevant du ministère chargé de l'éducation nationale - rentrée 2022

Note de service du 15-11-2021 (NOR : MENH2131047N)

Formation

Inscription au Belc numérique hiver 2022, organisé par France Éducation international

Annonce (NOR : MENB2134268X)

Informations générales

Informations générales

Jury de concours

Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134880A)

Jury de concours

Présidents des jurys des concours externes, externes spéciaux, internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134884A)

Jury de concours

Nomination des présidents des jurys du concours externe et du troisième concours du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et CAER - session 2022

Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134886A)

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Nomination des présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER – session 2022

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Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134893A)

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Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134894A)

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Nomination des présidents des jurys des concours externes, internes et troisièmes concours du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER – session 2022

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Nomination de la présidente du jury des concours des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse ouverts au titre de la session 2022

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Jury de concours

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Arrêté du 22-11-2021 (NOR : MENH2134914A)

Bulletin spécial

Bulletin spécial

Recrutement et mobilité des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Note de service du 25-11-2021 (NOR : MENH2134512N)

Les autres informations

La protection sociale complémentaire pour les personnels de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche, de la jeunesse et des sports

La protection sociale complémentaire pour les personnels de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche, de la jeunesse et des sports
Depuis le 1er mai 2026, un nouveau régime PSC santé et prévoyance s’applique. Pour la santé, les agents adhèrent au contrat collectif souscrit auprès de l’organisme de PSC retenu, avec une prise en charge financière de 50 % de la cotisation par l'employeur. La prévoyance est proposée dans le cadre d’un contrat collectif facultatif.
Voir le contenu

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