Cette note de service présente les modèles de parchemins pour les diplômes du travail social ainsi que le diplôme national des métiers d'art et du design.

Les règles définies dans la circulaire n° 2019-134 du 25 septembre 2019 relative aux modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d'État par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation s'appliquent aux modèles annexés à la présente note de service.