bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Enseignements primaire et secondaire

Établissements scolaires publics

Inscription des établissements scolaires publics dans le programme REP+ : modification

NOR : MENE2320009A

Arrêté du 17-7-2023

MENJ - DGESCO B2-3

Vu Code de l’éducation, notamment article L. 211-1 ; décret n° 86-492 du 14-3-1986 modifié, notamment article 25-2 ; décret n° 2008-775 du 30-7-2008 modifié, notamment article 3-1 ; arrêté MENE 1800210A du 1-08-2018 ; avis du comité social d’administration ministériel de l’éducation nationale en date du 4-7-2023

Article 1 – L’annexe de l’arrêté du 1er août 2018 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit par l’entrée en réseau d’éducation prioritaire renforcée de 3 écoles. Le collège tête de réseau, intégrant ces écoles, est indiqué.

Académie	Département	Commune	UAI	Patronyme	Type d’établissement
Créteil	Seine-Saint-Denis	Pantin	0931218U	Jean Lolive	Collège
Créteil	Seine-Saint-Denis	Pantin	0932868M	Diderot	Élémentaire ou primaire
Guyane	Guyane	Macouria	9730206L	Just Hyasine	Collège
Guyane	Guyane	Montsinéry-Tonnegrande	9730561X	Du Hameau	Élémentaire ou primaire
Lyon	Rhône	Vénissieux	0691730F	Paul Éluard	Collège
Lyon	Rhône	Vénissieux	0694507Z	Gabriel Péri	Maternelle

Article 2 – L’annexe de l’arrêté du 1^er août 2018 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit par l’entrée en réseau d’éducation prioritaire renforcée d’un collège et par le changement de réseau d’éducation prioritaire renforcée de 4 écoles. Le nouveau collège tête de réseau intégrant ces écoles est indiqué.

Académie	Département	Commune	UAI	Patronyme	Type d’établissement
Guyane	Guyane	Saint-Laurent-du-Maroni	9730570G	N° 6	Collège
Guyane	Guyane	Saint-Laurent-du-Maroni	9730253M	Velme Tapoka	Élémentaire ou primaire
Guyane	Guyane	Saint-Laurent-du-Maroni	9730316F	Alexandre Paulus MacIntosch	Élémentaire ou primaire
Guyane	Guyane	Saint-Laurent-du-Maroni	9730141R	Rosa Parks	Élémentaire ou primaire
Guyane	Guyane	Saint-Laurent-du-Maroni	9730552M	Sparwine	Élémentaire ou primaire

Article 3 – L’annexe de l’arrêté du 1er août 2018 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit par la sortie de réseau d’éducation prioritaire renforcée de 7 écoles qui ferment ou fusionnent.

Académie		Département		Commune		UAI	Patronyme		Type d’établissement
Amiens	Oise		Beauvais		0600365w			Émile Foex		Élémentaire ou primaire
Créteil	Seine-Saint-Denis		Pantin		0930164y			Jean Lolive		Élémentaire ou primaire
Lille	Nord		Dunkerque		0594513k			Carré de la Vieille		Maternelle
Lille	Nord		Condé-sur-l’Escaut		0590849c			Hameau de Macou		Maternelle
Lille	Pas-de-Calais		Calais		0623038r			Youri Gagarine		Maternelle
Lille	Pas-de-Calais		Saint-Omer		0621706t			Edmond Michelet		Élémentaire ou primaire
La Réunion	La Réunion		Le port		9740028m			Benjamin Hoareau		Maternelle

Article 4 – Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2023.

Le directeur général de l’enseignement scolaire et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l’éducation nationale.

Fait le 17 juillet 2023,

Pour le ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour le directeur général de l’enseignement scolaire, et par délégation,
Le chef du service du budget et des politiques éducatives territoriales, adjoint au directeur général,
Christophe Gehin