Bulletin officiel n° 30 du 27 juillet 2023 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 3.49 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Liste des structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation Décision du 19-7-2023 (NOR : MENE2320374S) Formation professionnelle Réglementation financière et comptable Convention de délégation de gestion entre la direction du numérique pour l'éducation et la direction des affaires financières Convention du 22-5-2023 (NOR : MENF2319184X) Convention de délégation de gestion Enseignements secondaire et supérieur Thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel - session 2025 Note de service du 28-6-2023 (NOR : ESRS2315469N ) Brevet de technicien supérieur Concours national Jeunes, solidaires et citoyens - année 2023-2024 Circulaire du 13-7-2023 (NOR : MENE2314334C) Actions éducatives Enseignements primaire et secondaire Programmes d'enseignement bilingue en langue française écrite et langue des signes française Arrêté du 6-7-2023 - JO du 21-7-2023 (NOR : MENE2314635A) Écoles maternelle et élémentaire Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants : calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l'année 2024-2025 Note de service du 23-6-2023 (NOR : MENC2315129N) Formation Inscription des établissements scolaires publics dans le programme REP+ : modification Arrêté du 17-7-2023 (NOR : MENE2320009A) Établissements scolaires publics Homologation et suivi - année scolaire 2023-2024 Note de service du 21-7-2023 (NOR : MENC2317176N) Établissements d'enseignement français à l'étranger Jeunesse et vie associative Orientations nationales d’inspection et de contrôle - Année 2023-2024 Instruction du 18-7-2023 (NOR : SPOV2319902J) Jeunesse, engagement et sport Personnels Modalités de mise en œuvre Note de service du 20-7-2023 (NOR : MENH2320037N) Part fonctionnelle de l’ISOE et de l’ISAE au sein des écoles, collèges, lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels Recherche et constatation par procès-verbal des infractions mentionnées à l'article L.227-8 du Code de l'action sociale et des familles Arrêté du 19-6-2023 (NOR : MENV2317595A) Habilitation Programme de mobilité internationale Jules Verne pour l'année scolaire 2024-2025 Note de service du 23-6-2023 (NOR : MENC2916003N) Séjours professionnels à l'étranger Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2024 Note de service du 3-7-2023 (NOR : MENH2309809N) Personnels du second degré Mouvement du personnel Directeur du Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information du réseau Canopé Arrêté du 7-7-2023 (NOR : MENF2316586A) Nomination Informations générales Répartition des sièges au Conseil supérieur de l'éducation Décision du 18-7-2023 (NOR : MENJ2320191S) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
