Bulletin officiel n°29 du 21 juillet 2011
Baccalauréat professionnel
« Agencement de l'espace architectural » : rectificatif à l'arrêté du 7 avril 2011
NOR : MENE1116916A
Emetteur : MEN - DGESCO A2-3
Vu code de l'Éducation, notamment articles D. 337-51 à D. 337-94 ; arrêté du 7-4-2011
Article 1 - L'article 4 de l'arrêté du 7 avril 2011 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « grille horaire n° 2 »
Lire : « grille horaire n° 1 ».
Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 21 juin 2011
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associativeet par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer